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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile
68e743293940dd585f4f76a4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
68e743293940dd585f4f76a6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
697b0af8cdc6046d47123b23
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
63d229ea9b3c8605deec1e49
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et d'elle-mêrme Conseillers.
Source officielleChambre civile
644a1228656d26d0f8b57d31
26 avril 2023
26 avril 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, delui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043756
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
64af98e0049d5c05db17313c
12 juillet 2023
12 juillet 2023
FEYSSAC, avocat au barreau de BRIVE Monsieur [O] [U] [I], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Sophie MORIN - FEYSSAC, avocat au barreau de BRIVE INTIMÉS ---=oO$Oo=--- Nous Corinne BALIAN
Source officielleChambre civile
64af98e1049d5c05db17313e
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
64af98e1049d5c05db173140
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
64faba0b0f624005e653f65b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
6274bcbb2799a9057d5dd108
4 mai 2022
4 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
6274bcbc2799a9057d5dd10e
4 mai 2022
4 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab7173cdc6046d47c841bd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002829 DEMANDEUR (S) : DEVRED (SAS) [Adresse 1] Me Delphine CAUSSE Avocat Loco Me Rémi de BALMANN
Source officielleChambre civile
6788a3c605b7378c3f0c527e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
68008ea77389f87eaf128395
16 avril 2025
16 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
68008ea77389f87eaf128399
16 avril 2025
16 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie GASNIER
Source officielleChambre civile
659f96563328fa00087a254c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller magistrat rapporteur, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine
Source officielleAvis
CADA:20161105
14 avril 2016
14 avril 2016
la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe29f098ed4b8b7546a2a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Vu le recours formé par : LA SOCIETE PREMIERE PARTIE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Edouard BALSAN, avocat au barreau de PARIS Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier
Source officielle2ème chambre
DTA_2401719_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Délibéré après l'audience du 5 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officiellePage 49 sur 162