pourvoi, d'une part, que le juge doit en toutes circonstances faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction; que les parties sont convoquées aux mesures d'instruction par le technicien

recrutement en juillet 1977 par l'IRFA, recrutement qui avait lieu en qualité d'agronome, 3e catégorie - 1er échelon, c'est à dire l'échelon le moins élevé de la catégorie la moins élevée correspondant aux techniciens

X..., embauché le 2 octobre 1976 par la société SMEF Azur en qualité de technicien frigoriste à La Fare-les-Oliviers (Bouches-du-Rhône), a été victime d'un accident du travail, le 29 avril 1992 ; qu'à

à l'ordre du jour de la réunion de cette instance prévue le 24 mars 1998 et a désigné le cabinet Alpha Conseil en qualité d'expert chargé d'une étude sur les conditions de travail concernant les techniciens

équivalent sous les réserves susindiquées, soit en l'espèce à temps partiel ou sur un poste aménagé, voire d'améliorer sa situation professionnelle en poursuivant utilement le reclassement en qualité de technicien

question technique, non seulement en raison d'une formation professionnelle spécifique en ce domaine, mais également lorsqu'il a été très clairement et très complètement éclairé à ce sujet par les techniciens

au sujet du décompte des gardiens du centre) ; qu'en refusant néanmoins de se prononcer sur la demande de fixation de l'effectif dès lors que le précédent jugement du 30 juin 2000 avait chargé "le technicien

des règles définies tant dans le règlement et le programme de travaux que dans le cahier des charges, tout acquéreur sera tenu de soumettre à l'agrément de la société lotisseur, de l'architecte du technicien

troisième membre de la commission doit appartenir indifféremment à l'un ou l'autre du second – devenant alors ''deuxième'' - ou du troisième collège et à l'une ou l'autre de ces catégories de personnel : techniciens

l'avait néanmoins refusé ; qu'après avoir constaté qu'"il n'est pas discuté que, suite à ces recherches, la société a proposé au salarié quatre postes de reclassement (opérateur vidéo à [Localité 5] ; technicien

syndicat CGT Air France, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ au syndicat CFDT groupe Air France, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ au Syndicat indépendant des cadres, agents de maîtrise et techniciens

Dès lors, un technicien de chantier ne réalise pas d'études.

donné acte du désistement de sa demande tendant à l'annulation de la délibération du 28 janvier 1991 par laquelle le conseil municipal d'Annecy a fixé le montant et la répartition de la prime de technicité

Interservices ne font nullement ressortir d'interpellation des services de l'OPAC sur ce point ; l'obtention du plan de masse et du plan d'installation des VMC auraient été de nature à éclairer les techniciens

Méditerranée France (la société X...), un contrat portant sur un photocopieur ; qu'en exécution de ce contrat de maintenance, le technicien de la société X... a dû intervenir quatorze fois jusqu'à la fin

effectués au cours du mois d'août 1998, par l'inspection du travail, dans un hôtel-restaurant de Saint-Tropez, a été constatée la présence de trois élèves d'écoles hôtelières, préparant des brevets de technicien

U..., engagé par la Société industrielle et financière des allumettes en qualité de technicien le 15 octobre 1980, a été affecté au Ghana, puis, à compter du mois de février 1981, en Angola. 2.

après vente par la société Conforama à compter du 4 septembre 1984 ; que par avenant du 7 septembre 2001, le salarié a été affecté à l'établissement de Saint-Priest au centre Saveo, en qualité de technicien