Codes de loi français

Article Annexe 4

. - Luminaires à modules LED / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-116 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 17 décembre 2021 (NOR : TRER2137033A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe D dudit arrêté

Article Annexe

Afin de permettre l'adaptation des règles définies à l'alinéa 6.1.3. aux diverses particularités locales, les altitudes de références pourront être modulées dans une limite de 100 mètres. 6.1.5.

Article Annexe VI

La valeur de base de ce coefficient fixée à 1 est modulée comme suit : Elle est diminuée de 0,2 en cas de non-conformité des réseaux de collecte des effluents au cours de l'année considérée, telle qu'établie par le service de police des eaux compte tenu

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs ; g) D'équipements de ventilation mécanique contrôlée double flux autoréglable en installation individuelle ou collective, ou modulé

Article Annexe IV

Contenu L'unité mathématiques englobe l'ensemble des objectifs, capacités, compétences et savoir-faire du module (3-430) mentionnés dans le référentiel de mathématiques annexé à l'arrêté du 3 avril 1981 fixant les domaines généraux communs à l'ensemble

Article 133

Si les recettes provenant des impositions attribuées en application du premier alinéa du présent II diminuent pour des raisons étrangères au pouvoir de modulation éventuel reconnu aux collectivités bénéficiaires, l'Etat compense cette perte dans des conditions

Article Annexe unique

permet 46 Accès internet dans 50 % des logements au minimum O 2 O O O O NA 47 Accés internet dans tous les logements X on O 5 O O O O X Dans la catégorie 5 étoiles : si la technique le permet 1.5.1 Module

Article Annexe 2

Il s'agit des temps de transports, de coordination, de réunions de synthèse, de modulation, de professionnalisation au-delà des plans de formation, de tutorat, des institutions représentatives des personnels, de droit syndical...

Article Annexe 2 bis

individuellement salarié par salarié) des aides à domicile, des auxiliaires de vie sociale (AVS), des aides médico-psychologiques (AMP) et des techniciennes de l'intervention sociale et familiale (TISF) : transports, coordination, réunions de synthèse, modulation

Article Annexe I

Elaboration des modulations En tenant compte notamment des résultats de l'étude prévue au 2.1.1, et dans les conditions prévues à l'article R. 541-99, l'éco-organisme propose des primes ou pénalités associées a minima aux critères étudiés, lorsque la

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Les certificats doivent comprendre les modules requis par la colonne n° 6 du tableau de l'annexe A1 de la division 311. XIII.-Bilan d'étude en CCS.

Article Annexe 1

Ix/V module d'inertie de l'aube de section S (m 3 oa limite d'élasticité du matériau constitutif de l'aube à la température de l'essai T (N/m 2 oJ limite d'élasticité du matériau constitutif de l'assemblage (rivet, soudure, etc.) à la température de l'essai

Article Annexe Ia

R3 La mise en relation du projet et de l'existant permet de valider : L'implantation de tous les ouvrages prévus, Le dimensionnement des modules, Le respect des fonctionnalités, de l'ergonomie et des normes.

Article Annexe Ib

- échantillons et prototypes - labels et avis techniques Bases de données techniques informatisées de l'entreprise Analyse préalable des contraintes techniques, réglementaires, esthétiques et financières du projet Le projet est décomposé en modules

Article Annexe Ib

X Dessin de la lettre et du caractère : - morphologie, structure, module, tracés, formes/contre formes, terminologie, variation, empattements ; Sélectionner et maîtriser les paramètres typographiques en tenant compte de la visibilité et

Article Annexe I b

x - disjoncteur, relais thermique, fusibles, disjoncteur différentiel, - limiteurs de pression et réducteur de débit, bloqueur, clapet piloté, vanne d'isolement, démarreur progressif, - les modules de sécurité, les interrupteurs de position de

Article Annexe Ib (suite)

Livrable En gestion de projet informatique, il désigne tout composant matérialisant le résultat d'une prestation (document numérique, module de code logiciel, dossiers de tests (par exemple pour prévisualiser une animation, ou une application intégrée

LEGIARTI000051793652

Batterie : tout dispositif fournissant de l'énergie électrique obtenue par transformation directe d'énergie chimique, à stockage interne ou externe, et constituée d'un ou plusieurs éléments de batterie rechargeables ou non rechargeables, de modules de

Article Annexe Ib

fonctions constituant le système : • La nature de l'information et de son traitement : analogique, digitale ; • La chaîne d'information : -L'acquisition, -La conversion, -Le traitement, -Le contrôle ; • La chaîne d'énergie : -L'alimentation, -La modulation