AT 4001 Assistant technique pour la mise en œuvre du droit OHADA dans les pays membres. 14 710 Cameroun. PS 2 Conseiller technique du directeur général de l'Institut national de la statistique. 17 465 Cap-Vert.

Article 1

—

V Assistant(e) de la médico-dépendance des personnes âgées. 330t 5 ans EFGC. - EMD école de management. IV Glacier fabricant (BTM). 221p 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCM).

Article 1

—

III Assistant réalisateur de cinéma d'animation. 323 5 ans CCI D'ANGOULEME ― ECOLE DES METIERS DU CINEMA D'ANIMATION (EMCA). III Monteur audiovisuel. 323t 5 ans INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA).

Article 1

—

assurances de personnes et produits financiers 313w 5 ans ESCCOT, Ecole supérieure de commerce communication, tourisme III Gestionnaire de paie et de déclarations sociales 315t 3 ans IGEFI III Webdesigner/webmaster 320t 2 ans SCOP IMAGE III Assistant-réalisateur

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

musiciens, aux artistes de chœurs, aux artistes choristes, aux diseurs, aux artistes-interprètes dramatiques, au réalisateur, à l'ingénieur du son et aux techniciens suivants ayant directement participé à la réalisation de la production : Le premier assistant

Article 1

—

nationale des organismes de formation professionnelle à l'éco-construction V Agent technique son et lumières du spectacle vivant 323t 3 ans Centre d'informations V Auxiliaire paramédical(e) 330t 3 ans Association école Jeanne Blum V Animateur assistant

Article 1

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d'entreprise ― Aide conducteur de travaux ― bâtiment (tous corps d'Etat) et travaux publics 230p 5 ans Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays) IV Assistant

Article 1

—

Elles sont compétentes respectivement à l'égard des personnels suivants : - agents contractuels exerçant des fonctions d'enseignement et assistants d'enseignement et de recherche contractuels relevant du décret du 16 avril 1991 susvisé ; - agents contractuels

Article 18

—

Le président de la commission d'évaluation des besoins de formation fixe, avant le début de chaque stage de formation du troisième cycle long, et en tenant compte, le cas échéant, des besoins spécifiques de formation pour les assistants des hôpitaux des

Article 2

—

Fédération française de tennis Animateur bouliste 335 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport-Fédération française de pétanque et de jeu provençal ; Fédération française du sport-boules Assistant

Article 1

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Assistants contractuels des bibliothèques régis par le décret n° 53-1276 du 24 décembre 1953 modifié. Agents de catégorie C rémunérés en échelle 2. Agents contractuels type CNRS de 6e catégorie B.

Article Annexe Pas-de-Calais à Savoie

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Responsable de la mission politique de la ville-renouvellement urbain A 1 40 Chargés de projet politique de la ville-renouvellement urbain A 5 30 Chargés de projet politique de la ville-renouvellement urbain B 2 30 Instructrice financière C 1 30 Assistante

Article 4

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TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ELEVES MEDECINS DES ECOLES DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES ET AUX ASSISTANTS DES HOPITAUX DES ARMEES, Sct.

Article Annexe

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créateurs d'entreprises C 4 De 10 à 20 points 80 Agent chargé de l'instruction des contrats de qualification C 1 De 10 à 20 points 20 Agent chargé de l'instruction des dossiers CES/CEC C 3 De 10 à 20 points 60 Assistant

Article A821-75

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 70

Code de commerce

commissaire aux comptes ne peut être présent à la date prévue pour la prise d'inventaire physique, et dans la mesure où il existe un inventaire permanent, il intervient à une autre date : - soit en procédant lui-même à des comptages physiques ; - soit en assistant

Article L211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 68 > 83

Code de l'action sociale et des familles

Sont assimilées aux prestations familiales, pour l'application du présent article, l'allocation de garde d'enfant à domicile et l'aide à la famille pour l'emploi d'une assistante maternelle agréée versées en vertu de la réglementation applicable antérieurement

Article 1

—

OFIB) III Attaché commercial 312 t 5 ans CCI France - Réseau Negoventis III Chargé de la gestion et de l'activité commerciale de l'entreprise 312 p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Seine-et-Marne III Assistant

Article Annexe 3

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TE3 4 Assistant technique sur les politiques agricoles et la sécurité alimentaire auprès de l'équipe technique de SACAU (Southern African Confederation of Agricultural Unions). 16 465 Afrique du Sud.

Article ANNEXE II

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-Fonctions correspondant à l'une des spécialités de la branche d'activité professionnelle 8 fixées par l'arrêté prévu à l'article 9 du décret précité, dans lesquelles sont recrutés les assistants ingénieurs de recherche et de formation.

LEGIARTI000049222414

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Activités juridiques : assistant juridique. Activités juridiques : contentieux et recouvrement. Activités juridiques : mandataire judiciaire à la protection des majeurs. Activités juridiques : marchés publics ― métiers de l'achat public.

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