CAVALIERE 22/03/1963 Rome 33 575             Adriano CAVICCHI 07/03/1951 Rome 7 577             Gabriele

Gabriel CAZAN 1976 Romanian Drajna de Jos 6. Camelia CHIRIȚESCU 1977 Romanian Ploiești 7. Mircea-Horia CHIRIȚESCU 1974 Romanian Ploiești 8. Marian CIU 1966 Romanian Ploiești 9.

Gabriel chacun à 15 ans de travaux forcés pour homicide volontaire.

, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise portant sur les conditions de sa prise en charge depuis janvier 2015 par le centre hospitalier Gabriel

JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine GARCZYNSKI, 1ère Vice-Présidente chargée du Contentieux de la Protection et par Gabrielle

conclusions de Mme Maugüé, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes du SYNDICAT PROFIL INFIRMIER et de l'ORGANISATION NATIONALE DES SYNDICATS D'INFIRMIERS LIBERAUX et de Mme Marie-Gabrielle

X..., demeurant 25, cité Romière Le Chambon Feugerolles (42500) ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Lyon, le 28 mai 1990, présentée par Mme Gabrielle X... et tendant : 1

Gabriel A et au ministre de la santé et des solidarités ». Article 4 : La présente décision sera notifiée à Mme Yveline B, au conseil national de l'ordre des médecins, à M. Stéphane A, à M.

DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS

Infirmation Compétence du TI DE NANTES RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUIN 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 JANVIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC

Elle en a rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, M. Serge GRAMMONT, conseiller, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en ont délibéré.

Gabriel X... à payer à la caution la somme de 41 722,34 euros augmentée des intérêts au taux de 9 % l'an à compter du 17 mars 2008 sur la somme en principal de 23 274,27 euros, alors, selon le moyen, que

Gabrielle, épouse PIBAROT, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 septembre 1991, qui, pour exécution de travaux de construction en méconnaissance des prescriptions

Gabriel, - Y...