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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00563

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

elle déjeunait avec une amie, Mme H..., car selon celle-ci " personne ne lui parlait à son bureau depuis plusieurs semaines ", précisant qu'elle n'arrivait plus à s'alimenter et n'arrêtait pas de trembler

Source officielle

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007686959

Admin. suprême

18 mai 1983

18 mai 1983

qu'il résulte, des pièces versées au dossier qu'à partir du début du mois de juillet 1976, le volcan " La Soufrière " a connu un régime d'activité d'une ampleur inhabituelle consistant en éruptions, tremblements

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008174966

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

X soutient que sa maison a été détruite par un tremblement de terre et que son père a servi dans l'armée française, ses allégations, à les supposer même établies, sont inopérantes à l'encontre de l'arrêté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2501940_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Elle soutient qu’elle présente « un tableau pathologique constitué notamment d’un ensemble de douleurs de tremblements de problèmes lombaires ainsi qu’au niveau des épaules ».

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00803

Cassation

7 septembre 2010

7 septembre 2010

. ; AUX MOTIFS QUE si l'écriture très tremblée de M. X... sur les déclarations de gage de valeurs mobilières du 7 mai 1999 confirme l'état de fatigue par ailleurs justifié par M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02737

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

médical, établi le 24 juin 2012, mentionne : « Personne fatiguée (revient d'une EVASAN en métropole : AR sans prise de repos puis enchaîne sur sa garde actuelle) - yeux rouges - traits tirés - léger tremblement

Source officielle
CC

cr

61372579cd5801467741e0d4

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

enquêteurs ainsi que par le médecin l'ayant examiné au cours de la soirée, donc plusieurs heures après les faits, qui a noté qu'il n'y avait aucune trace de coups, mais que Melle Z... présentait un tremblement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef38

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

né le 30 Août 1970 à PARIS ... 93290 TREMBLAY EN FRANCE représenté par Me Emmanuel MAUGER, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** S.A.S.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448376

Admin. suprême

26 juillet 2011

26 juillet 2011

enregistrée le 13 août 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour le SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES DE LIGNE FRANCE ALPA (SNPL), dont le siège est au 5 rue de la Haye BP 19955 à Tremblay

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6285e0b16a1876057df5d22e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

GEB, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 282 Avenue du Bois de la Pie 93290 TREMBLAY EN FRANCE Représentée par Me Dominique ANDRE

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

668c2899894f7f4d2e08d458

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 08 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

66964100f5112d8edd0574c8

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 12 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

669805d6b60c111a421ad2ad

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 16 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6699575507d408f8d4c1251c

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 18 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6686e27fe74459e0c7ecea93

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 04 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67856179aaacbea0fe67f6c9

T. Judiciaire

11 janvier 2025

11 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 11 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6785617baaacbea0fe67f799

T. Judiciaire

11 janvier 2025

11 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 11 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

Source officielle
TJ

Section des Référés

68700f13b8daa57c7f66f80b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PICARDIE TOITURE, inscrite au RCS de CRETEIL sous le n° 411 408 164, dont le siège social est sis 666 avenue du Tremblay - 60100 CREIL et S.A.S.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

661581f1db5098996d59fd79

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 09 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6585e2a2638cf45b25ce6995

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic, la société FONCIERE LELIEVRE, S.A.S [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Laure HOFFMANN de la SELAS SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY

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