Le fait qu'aucun drain n'ait été mis en place autour de ces fondations empêche l'évacuation de cette eau et crée ainsi de légers mouvements des semelles filantes qui reposent sur une argile sensible au

De plus, les dimensions des semelles sont très hétérogènes. - Les voiles et murets de la stabulation présentent quelques fissures mais ils ont un aspect visuel correct.

désordres survenue en 1998, que les maîtres d'ouvrage ont fait réaliser à la fin de l'année 2002 et au tout début de l'année 2003 les travaux de renforcement des fondations par pose de micropieux sous les semelles

site Urbaser de La Rochelle, depuis novembre 2010, et agent de maîtrise au service gestion des déchets, entre 1998 et 2003 pour la société Coved, puis pour la société Nicollin, atteste que l'entreprise Semat

que la preuve d'un empiétement du mur de la maison de M. et Mme Z... n'était pas rapportée ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que les photographies prises lors du chantier démontraient que la semelle

rapports géologiques, dont l'un, établi par Monsieur A..., conclut à l'aptitude du remblai à supporter des maisons individuelles et envisage la possibilité de fondations superficielles sur radié ou semelles

parasitaires à raison de la commercialisation par la société VETIR de mocassins en cuir grainé blanc ou noir, qui reprendraient, selon elles, les caractéristiques des mocassins souples, plats et à semelle

Il résulte des pièces contractuelles que le groupement d'entreprises devait réaliser des assises granulaires de semelles de piles de viaduc comprenant une seule couche d'assise d'un mètre de matériaux

The Bavarian Public Prosecutor's Office, it seemed, was alone in regarding it as such, since no objection had ever been raised to the publication in any other Federal Land.

La consolidation de la victime est intervenue le 4 avril 2019, elle a donc dû remplacer ces semelles orthopédiques six fois depuis la consolidation.

Y... sera à nouveau entendu et mis très certainement sur la sellette lors du procès d'appel qui va s'ouvrir à Paris en Janvier 2017, de sorte que la partie civile ne peut prétendre être privée de son droit

deux paires de semelles correctrices annuelles ainsi que d'un tampon amortisseur d'une canne simple par an et d'une canne simple tous les cinq ans”.

During the fall semester, she had attended all of the classes and took all of the exams. During the spring semester, the applicant was absent for medical reasons.

pose de vidéophone, d'un ensemble de plomberie sanitaire, d'un plancher chauffant, d'une chaudière murale à gaz, d'un circuit VMC, - l'isolation extérieure et la réalisation du coffrage pour la semelle

00432 DEMANDEUR : [E] [R] DEFENDEURS : Société ADVANZIA BANK Etablissement public TRESORERIE ETABLISEMENTS PUBLICS LOCAUX Société BOURSORAMA Société COFIDIS Société MG SERVICES CENTRE DE SANTE JACK SENET

monsieur [P] a mis en demeure la SCI objectif [Localité 17] de “procéder à la suppression de l’ensemble des ouvertures en limite de propriété ayant des vues directes sur son fonds, de supprimer la semelle

N° RG 23/05207 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KGSB Copie délivrée à la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN Me Jodie DEBUICHE TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 4] **** Le 09

notifier la décision à cette caisse, - l'a débouté de ses demandes d'expertise médicale et comptable, - a rejeté sa demande d'injonction à la CPAM de justifier de la prise en charge d'une orthèse, d'une semelle