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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CH 1 JU
DTA_2403475_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Rousset a seul été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500183_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2503207_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Vu : le code de procédure pénale ; le code de la route ; le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502154_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503898_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Rousset, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience du 28 octobre 2025 à 9h30.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2500254_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2300882_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges en application des dispositions de l'article L. 774-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2600139_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Rousset, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience publique du 19 janvier 2026 à 13h30.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101610_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2402466_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2403621_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2501264_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2501370_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401588_20240228
28 février 2024
28 février 2024
2024, Mme A B demande au tribunal de lui accorder une remise gracieuse de la somme de 339,55 euros qui lui est réclamée par un titre exécutoire émis à son encontre le 24 janvier 2024 par la commune de Rousset
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61635157a2ead9ed860b6f82
11 janvier 2011
11 janvier 2011
acte authentique du 30 novembre 1992, la ville de [Localité 9], déclarant exercer son droit de préemption, s'est portée acquisitrice d'un immeuble appartenant à la société à responsabilité limitée Rouget
Source officiellecomm
61372382cd5801467740ac07
23 mai 2000
23 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ligne Roset, ayant son siège social ..
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60448
17 avril 2025
17 avril 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 24-20.832 Demandeur(s) : la société Roussey Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur
Source officielleciv1
613722f2cd58014677403952
18 novembre 1997
18 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laiterie fromagerie Roussel, société anonyme dont le siège est
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2003364_20230213
13 février 2023
13 février 2023
, respectivement enregistrés les 25 août 2020 et 22 novembre 2020, Mme A B demande au tribunal d'annuler la délibération 2020-10 du 2 juillet 2020 par laquelle le conseil municipal de la commune du Rouret
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2201137_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Il s'ensuit que la société Holding Roussel doit être réputée, à la date de la présente ordonnance, comme s'étant désistée de l'ensemble des conclusions de sa requête.
Source officiellePage 48 sur 1078