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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
67875253fc8e837eda8a6214
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ROBIN, Président de Chambre (chargé du rapport) M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c3dab039e415d932b8
1 avril 2025
1 avril 2025
ROBIN, Président de Chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre 4 A
6864c1f731953a33f9365dfd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ROBIN, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre 4 A
6864c1f831953a33f9365e07
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ROBIN, Président de chambre (chargé du rapport) M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 A
6864c1f931953a33f9365e0b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ROBIN, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058c4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [Z] [H] né le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Julien ROBIN de la SCP BELIN - DAREY
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201563
19 novembre 2015
19 novembre 2015
lieu dans une zone de l'espace aérien classée en catégorie E, au sein de laquelle l'utilisation du transpondeur n'était pas obligatoire pour le type de vol concerné ; qu'il n'en reste pas moins que le Robin
Source officielle11ème chambre
DTA_2403909_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
B..., représentée par Me Robin, demande au Tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision implicite née le 20 avril 2025 par laquelle la commission de recours contre les
Source officielle5ème chambre
DTA_2412165_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
B C A, représenté par la SCP Robin Vernet (Me Robin), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juillet 2024 par lequel la préfète du Rhône l'a obligé à quitter le territoire français dans un
Source officielle4ème chambre 1ère section
66fc3d972416523b9959ba26
1 octobre 2024
1 octobre 2024
GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L. C.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2510934_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Rosin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera à Me Rosin, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2603809_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de Mme A...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205785_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Rosin, avocat de M. A, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de ce dernier le versement d'une somme de 1 200 euros à Me Rosin.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2421455_20240812
12 août 2024
12 août 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22270_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
: La SARL SYS, la SARL Big Ben Investissements et la SARL H Immo Finance ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, d'une part, d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2019 par lequel le maire de Robion
Source officielleciv1
613723c9cd5801467740e201
2 octobre 2001
2 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Omnium Roubine, dont le siège est .
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007912749
13 janvier 1997
13 janvier 1997
Jean Y... une licence pour l'ouverture d'une officine de pharmacie à Robion (Vaucluse) ; 2°) annule pour excès de pouvoir ledit arrêté ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la santé publique
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2522557_20250814
14 août 2025
14 août 2025
le versement à Me Rosin de la somme de 1 100 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2401364_20240201
1 février 2024
1 février 2024
située au 8, rue Rollin à Paris (5ème arrondissement).
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2306836_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
A D, représenté par Me Robin (SCP Robin-Vernet), demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 juillet 2023 par lequel
Source officiellePage 48 sur 578