société Danzas transport le 2 février 1981 en qualité de responsable de l'activité commerciale maritime de sa succursale à Lyon et de ses bureaux extérieurs ; que, le 14 février 1984, il a été nommé "pilote

X..., Y..., et Z... ont pris place dans un avion de tourisme qui, piloté par le premier, et ayant été pris dans une nappe de brouillard, s'est écrasé sur une colline ; que MM.

Monsieur [O] a été embauché comme pilote à compter du 20 mai 1986.

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de 60 ans ; qu'il s'évince nécessairement de ces dispositions légales qui ont donc permis qu'un pilote puisse être maintenu dans ses fonctions au-delà

Jean-Pierre X..., demeurant ..., et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du ministre de la défense en date du 26 septembre 1984 prononçant le retrait définitif de la qualification de pilote

X... a été engagé en 1996 par la société Corsair (la société) en qualité de pilote de ligne ; qu'il a été désigné délégué syndical par le syndicat national des pilotes de ligne, le 24 janvier 2008 ; qu'après

Le pilier, réalisé par Monsieur Y..., empiète de 19 cm sur la propriété de Monsieur et Madame X..., ce qui n'est pas autorisé.

Air Afrique, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1984 par le tribunal d'instance du 8ème arrondissement de Paris, au profit de : 1°) Le Syndicat National des Pilotes

Par acte authentique du 6 août 2002, l'Eurl Pharmacie du Pilori a cédé son fonds de commerce à la SNC Pharmacie du Pilori, ayant pour co-gérants Mme [D] [T] et M.

règles de l'air à la conduite de son aéronef, il ne résulte en revanche d'aucun texte que la personne placée à l'avant de l'appareil est présumée être commandant de bord ; que la responsabilité d'un pilote

n'est pas rapportée, juger que l'emplacement du pilier édifié ne se trouve pas sur les réseaux d'eau et d'électricité, juger que l'édification de ce pilier ne constitue pas un trouble manifestement

A ETE INTEGRE DANS LE CADRE DES PORTS ET RADES DU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS DE LA GUYANE, EN QUALITE DE PILOTE, LE 1ER FEVRIER 1936 ; QU'A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE PILOTAGE, IL A CESSE SON ACTIVITE

ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, JOUFFRE A CONFIE UN AVION DE TOURISME LUI APPARTENANT A LA SOCIETE SAIMPEX-AERO POUR QU'ELLE LUI TROUVE UN ACQUEREUR ; QUE LE 23 AOUT 1972, CET AVION QUI ETAIT PILOTE

A B et le syndicat national des pilotes de lignes France Alpa (SNPL-ALPA) déclarent se désister d'instance et d'action de leur requête. Vu : - les autres pièces du dossier.

X... a été engagé le 26 juillet 1998 par la société HLC Helicap en qualité de pilote d'hélicoptère pour effectuer des vols pour le SAMU de Montpellier, moyennant un salaire mensuel de 12 850 francs outre

B de D a intégré l'armée le 12 mars 2018 en qualité d'élève officier du personnel navigant dans la spécialité " pilote d'hélicoptère (1160) ".

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

DE LA COMMUNE DE LA QUEUE-EN-BRIE, ENTRE UN APPAREIL CARAVELLE DE LA COMPAGNIE AIR ALGERIE ET UN AVION DE TOURISME SURVENANT A DROITE ET APPARTENANT AU CLUB AERONAUTIQUE UNIVERSITAIRE ; QUE X..., PILOTE