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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf3
23 avril 2008
23 avril 2008
PASCAL-Z...
Source officiellecr
à suivrec/Georges F
613725b5cd5801467741ff0c
26 novembre 1996
26 novembre 1996
Pierre, dit JOURDAN, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 janvier 1996, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Georges F..., Pascal K
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202913_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Pascal, président-rapporteur - et les observations de Me Hanan Hmad, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62873318c1d4e9057d612dbf
19 mai 2022
19 mai 2022
de la parcelle AR 674, assiette d'un hôtel, et la société Green Hôtel, exploitant situé sur cette parcelle, occupent une partie des parcelles AR 537 et 538.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01584
6 octobre 2015
6 octobre 2015
, le salarié poursuivait ses études cliniques d'orthodontie à l'université de Paris VII, effectuait deux vacations par semaine en qualité de praticien associé stagiaire au service d'odontologie de l'Hôtel
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a5be77cdc6046d4744f5df
20 janvier 2026
20 janvier 2026
répertoire général : 2026 000080 Numéro PC : 4163592 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 20/01/2026 A l'égard de : S.A.R.L [E]'HOTEL
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301442_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302384_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Pascal, président, Mme Moutry, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Ravera greffière.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526f1
16 avril 2024
16 avril 2024
MAISONS COOPERATIVE CHAMPAGNE ARDENNE MCCA MCCA Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SCP LEDOUX FERRI
Source officielle4e Chambre A
603592c1808896b76c21daa0
31 mars 2016
31 mars 2016
les deux parcelles, utilisant ainsi pour accéder à la parcelle A [Cadastre 2] le chemin, partie commune.
Source officielle1ère Chambre civile
64a7af7a3bcaf505db69639f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Pascal MAIMONE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0108DEC004096107
8 janvier 2013
8 janvier 2013
Pascal Roger, né en 1956, M me Sabine Roger épouse Chemin, née en 1957, M. Thierry Roger, né en 1959, M.
Source officiellecr
Avignon, saisi d'une information ouvertec/Fouzia El Alami
6079a8cc9ba5988459c4efc5
15 janvier 2003
15 janvier 2003
Pascal, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 18 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour association de malfaiteurs, recel aggravé
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a966
22 février 1965
22 février 1965
, A SETE, D'UN TERRAIN APPARTENANT A L'ADMINISTRATION DES DOMAINES, SUR LEQUEL IL AVAIT FAIT ELEVER UNE CONSTRUCTION DANS LAQUELLE ETAIT EXPLOITE, DEPUIS 1937, UN FONDS DE COMMERCE DE BAR-RESTAURANT-HOTEL
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69a5e3cbcdc6046d4748a4b3
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 08 OCTOBRE 2025 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Monsieur Jacques CONNAN et Monsieur Louis MORIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12107
16 juillet 2010
16 juillet 2010
Lacabarats, Louvel, Charruault, Loriferne, présidents, Mme Pascal, conseiller rapporteur, M. Bargue, conseiller, Mme Zientara, avocat général référendaire, M.
Source officiellecr
SE, en date du 6 juillet 2000, qui, dans l'information suiviec/Pascal Y
613725f9cd58014677421f6c
22 novembre 2000
22 novembre 2000
Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 juillet 2000, qui, dans l'information suivie contre Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e6c
16 décembre 2013
16 décembre 2013
CAISSE GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ SOCIALE Quartier de l'Hôtel de Ville BP 486 97159 POINTE A PITRE Représentée par M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03862_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A..., liquidateur de l’association de défense des droits de l’homme – collectif contre l’islamophobie en France, dite « CCIF » et au ministre d’Etat, ministre de l’intérieur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162ab4e5c00de021c93d5e7
7 juin 2013
7 juin 2013
DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ : SA [E] FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par Maître Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS,
Source officiellePage 48 sur 787