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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
6866ec7ed33109fd079b6bcf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MANS DEFENDEURS au principal Maître [V] [B], notaire né le 2 mars 1958 à [Localité 9] (72) demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Frédéric BOUTARD, membre de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON
Source officielleciv3
613722f0cd580146774037ef
21 janvier 1998
21 janvier 1998
Claude, Rolland, Bernard Y..., 3°/ de M. François X..., 4°/ de Mlle Catherine Z..., 5°/ de M.
Source officielleChambre 1-8
6319867b51eeae4f1309d024
7 septembre 2022
7 septembre 2022
RG 20/05961 N° Portalis DBVB-V-B7E-BF7HI [U] [B] C/ [O] [V] [P] [K] épouse [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle1re Chambre A
6162e0791120e9a89a34a5e6
3 juillet 2012
3 juillet 2012
par Me Thierry BAUDIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-Nina VALLI, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [C] [W], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510293_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Simon a lu son rapport et entendu : - les observations de M.
Source officielleciv1
607943689ba5988459c423ab
5 janvier 1977
5 janvier 1977
EST DECEDE LE 28 AVRIL 1965, LAISSANT POUR LUI SUCCEDER SIMONE, RENEE ET FERNAND Y..., SES TROIS ENFANTS ISSUS D'UN PREMIER MARIAGE, LA DAME MARGUERITE A..., SA SECONDE EPOUSE ET MICHEL Y..., SON B...
Source officiellecr
Pisciculture des Deux-Sèvres de son action civile dirigéec/M. X
61372562cd5801467741d3a3
6 mars 1996
6 mars 1996
PISCICULTURE DES DEUX-SEVRES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 7 décembre 1994 qui, sur renvoi après cassation et après relaxe définitive de Jean-Claude
Source officiellecr
édure suiviec/Claude A
61372527cd5801467741b68a
12 décembre 1991
12 décembre 1991
MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE, (MAAF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 4 octobre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Claude
Source officiellecr
édure suiviec/Gilbert Z
61372539cd5801467741c007
22 mars 1990
22 mars 1990
Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON (chambre correctionnelle) en date du 16 septembre 1988 qui, dans la procédure suivie contre Gilbert Z... du chef de blessures involontaires
Source officiellecr
édure suiviec/Georges B
61372539cd5801467741c01e
18 septembre 1990
18 septembre 1990
Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 1989 qui, dans la procédure suivie contre Georges B... du chef de blessures involontaires
Source officielleciv1
61372380cd5801467740a9ed
20 juin 2000
20 juin 2000
Claude J..., demeurant ..., 21 / de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Magnon, dont le siège est ..., 22 / M.
Source officiellecr
éesc/Marie-Thérèse C
6137267ecd5801467742603e
9 février 1994
9 février 1994
Publicité et de syndic au règlement judiciaire de Jean-Claude Y..., - Y... Jean-claude, - X...
Source officielleciv2
613722eacd5801467740321f
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Jean-Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1995 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre B, 2eme section), au profit : 1°/ de M.
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db4321f06e1567cdd9f2bb
29 avril 2024
29 avril 2024
Sur l’acquisition de la clause résolutoire Le bail conclu par les parties contient une clause résolutoire prévoyant qu'en cas de défaut de paiement, le bail sera résilié de plein droit deux mois après
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916fa
5 juin 2014
5 juin 2014
demeurant... 83350 RAMATUELLE Représenté par Me Jean-claude FREAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0477 Madame Simone Z...
Source officielle5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008115858
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Julia, Jean-Paul H..., Marguerite A..., Jean-Claude D... et Frédérique G..., Jean-Pierre L..., Simone Z..., Vincent Y..., Jacqueline X..., Daniel B..., Serge C..., Eric J..., Jean-Michel I... et au ministre
Source officiellecr
613725accd5801467741fac0
16 septembre 1997
16 septembre 1997
Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 octobre 1996, qui, après relaxe de Jacques Z..., Paul A..., Yves RICHARD et Jean-Claude B... des chefs de
Source officielleciv2
613720f2cd580146773efb52
10 mai 1989
10 mai 1989
(Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1988 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Claude D..., demeurant ...
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee9fd
7 juin 1988
7 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Jean-Claude X..., psychiatre ; 2°)- Madame Simone X... née Y... ; demeurant tous
Source officielleciv2
613720accd580146773ed482
4 novembre 1987
4 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Y..., demeurant à Capdenac Gare (Aveyron), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9
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