un autre usager de la route s'approchant du véhicule considéré par l'avant ou par l'arrière ; b) Lorsque le véhicule a une longueur supérieure à 6 mètres, l'un au moins des feux soit visible pour un autre usager venant de l'arrière et s'avançant le long

Article Annexe II

—

Liste des catégories spécifiques d'étrangers dispensés de visa pour l'entrée sur le territoire de la Polynésie française et limites à cette dispense : a) Les titulaires d'un titre de séjour ou d'un visa de long séjour en cours de validité, délivré par

Article 238 quater K

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 19 > 48

Code général des impôts

. – Pour l'application du présent article, les titres du portefeuille dont le résultat de cession est exclu du régime des plus ou moins-values à long terme conformément à l'article 219 sont assimilés à des éléments non amortissables de l'actif immobilisé

Article LO111-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 35 > 48

Code de la sécurité sociale

branche vieillesse, cette annexe analyse l'évolution de la soutenabilité financière de l'ensemble des régimes de retraite de base et complémentaires légalement obligatoires, en précisant les hypothèses de prévision et les déterminants de l'évolution à long

Article R232-8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 21

Code de commerce

Selon le cas, ces informations sont liées à des horizons temporels à court, moyen et long terme.

Article L947-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 63

Code de commerce

au registre du commerce et des sociétés ou au registre national des entreprises en tant qu'entreprise du secteur des métiers et de l'artisanat qu'ils collaborent à l'activité de leur époux sans autre activité professionnelle ; d) Les capitaines au long

Article R331-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 65

Code de la propriété intellectuelle

Ces agents demeurent liés par les termes de leur serment tout au long de l'exercice de leurs fonctions, sans être tenus de prêter à nouveau serment à chaque renouvellement de leur agrément. V.

Article L411-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 39

Code rural (nouveau)

S'ils sont modifiés, le prix des baux en cours ne peut, sous réserve des dispositions figurant au premier alinéa de l'article L. 411-13, être révisé que lors du renouvellement ou, s'il s'agit d'un bail à long terme, en début de chaque nouvelle période

Article R653-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 59

Code rural (nouveau)

autres équidés sur le plan national, européen ou international ; 2° Il concourt à la protection des équidés et veille à la conservation et l'amélioration des races pour assurer une régulation économique et génétique prenant en compte les intérêts à long

Article R221-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 01 > 81

Code du tourisme

requise et la formation reçue par l'intéressé, et les raisons pour lesquelles ces différences ne peuvent être comblées par les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de l'expérience professionnelle ou de l'apprentissage tout au long

Article R452-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 98 > 12

Code du patrimoine

apparaissent des différences substantielles entre sa formation et celle requise en France, le ministre vérifie que les connaissances, aptitudes et compétences acquises par le demandeur au cours de son expérience professionnelle ou de l'apprentissage tout au long

Article L4251-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 71

Code général des collectivités territoriales

Ce schéma fixe les objectifs de moyen et long termes sur le territoire de la région en matière d'équilibre et d'égalité des territoires, d'implantation des différentes infrastructures d'intérêt régional, de désenclavement des territoires ruraux, d'habitat

Article L22-10-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 52

Code de commerce

récents au moins, présentés ensemble et d'une manière qui permette la comparaison ; 8° Une explication de la manière dont la rémunération totale respecte la politique de rémunération adoptée, y compris la manière dont elle contribue aux performances à long

Article L937-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 24

Code de commerce

commerce et des sociétés ; c) Les conjoints des personnes énumérées au a ou au b ci-dessus ayant déclaré au registre du commerce et des sociétés qu'ils collaborent à l'activité de leur époux sans autre activité professionnelle ; d) Les capitaines au long

Article Annexe I b

—

Maîtriser les risques tout au long de l'intervention.

LEGIARTI000028556868

—

C'est dans ce sens qu'un accompagnement sera dispensé par la personne ressource de l'association et que l'administration leur proposera une formation préalable à la prise de mandat et un accompagnement méthodologique tout au long de leur mandat.

Article Annexe 1

—

Le chien peut évoluer en laisse, longe ou en liberté.

Article 2

—

allocations mentionnées aux articles L. 5131-5 et L. 5131-6 du code du travail ; 5° Données relatives au suivi du jeune par la mission locale, notamment les informations sur les étapes, le suivi et les décisions administratives intervenant tout au long

Article 2

—

santé publique, notamment dans le cadre de l'hygiène, de la vaccination, de l'éducation à la santé sexuelle et reproductive ; - d'appliquer les principes de qualité et sécurité des soins en identifiant les principaux risques pouvant survenir tout au long

Article 11

—

Les terres destinées à un groupement foncier agricole sont prises en compte, pour le calcul de la part variable, en fonction du preneur du bail à long terme mentionné au 3° de l'article 6. 2° Par dérogation au 1° et postérieurement à la date d'octroi

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