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3 027 résultats pour « Llorens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372521cd5801467741b354

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Lorette, épouse LAZARETH, Y... Patrick, prévenus, Y... Thierry, Y... Aldo, Y... Christophe, Y... Henri, LA SOCIETE Y...

Source officielle

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CC

cr

TOULOUSE, du 23 septembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/LORENZ du chef de viol aggravé

613725becd58014677420340

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

-Y..., épouse Z..., - Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 23 septembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre LORENZ du chef de

Source officielle
CC

civ1

613720a4cd580146773ecdc3

Cassation

22 juillet 1987

22 juillet 1987

. ; que la liquidation des biens de S. ayant été prononcée, Mlle R. a assigné en intervention forcée le syndic, Me Loyen, et la compagnie L'Alsacienne, assureur de la société venderesse ; que l'arrêt attaqué

Source officielle
CC

civ3

6137231fcd58014677405b33

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

René C..., 2°/ Mme Henriette, Anna, Marie Y..., épouse Lorette, demeurant ensemble 08250 Fléville, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1996 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit

Source officielle
CC

soc

61372323cd58014677405e76

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lorette X..., demeurant 4, ...

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa60

Cassation

29 octobre 1996

29 octobre 1996

de CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'Avocat Général AMIEL; Statuant sur les pourvois formés par : - LORENZ

Source officielle
CC

soc

613721fdcd580146773f94c9

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Icare, société anonyme, dont le siège social est à Lorette (Loire),

Source officielle
CC

soc

613721a0cd580146773f5555

Cassation

19 décembre 1991

19 décembre 1991

Jean X... à Lorette (Loire), ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : la caisse d'allocations familiales, dont le siège est à Saint-Etienne (Loire), 3, avenue du Président Emile Y..., Le

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2409507_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

D... épouse C..., représentée par la Selarl Lozen avocats (Me Vibourel), demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de refus née du silence conservé par la préfète du Rhône sur sa demande

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CAA

Juge des référés

ORCA_23NT02294_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

C E et Mme A E un permis de construire une maison individuelle sur un terrain sis 8 impasse Hyacinthe Lorette à Saint-Malo et, d'autre part, d'annuler l'arrêté du 24 février 2022 du maire de Saint-Malo

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2400995_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

B..., représenté par Me Lorente, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la commune de Chambry a implicitement rejeté son recours préalable formé le 14 mars 2024 tendant à obtenir

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CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04631_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:469215.20240104

Admin. suprême

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474398.20240517

Admin. suprême

17 mai 2024

17 mai 2024

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:455621.20230322

Admin. suprême

22 mars 2023

22 mars 2023

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot,

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CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:452595.20230105

Admin. suprême

5 janvier 2023

5 janvier 2023

A de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b455

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

Après une période pendant laquelle il assure le management de sa société avec une équipe d'une dizaine de personnes, il accepte, le 16 août 1999, un partenariat avec le groupe LORET qui fait alors une

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff73

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Marie-Louise XB..., demeurant ... à Rive-de-Gier (Loire), 54°/ Madame Monique AV..., demeurant rue Bertholon à Saint-Martin-la-Plaine, Rive-de-Gier (Loire), 55°/ Madame Marie B..., demeurant ... à Lorette

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CAA

9ème Chambre

DCA_24PA02674_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

9ème Chambre

DCA_24PA03558_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

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