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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfd
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87ed7
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2a
23 février 2006
23 février 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88075
30 mars 2006
30 mars 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88489
30 mars 2006
30 mars 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884ed
20 avril 2006
20 avril 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8862e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Monsieur LECOMTE, Président. Madame DUMAS, Conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200320_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 25 juillet et 27 octobre 2022, Mmes C I, Christelle Lecomte, Yvanna B et MM.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403333_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
société Roux a organisé elle-même ses difficultés économiques ; Par des mémoires en défense enregistrés le 6 novembre 2024, le 14 janvier 2026 et le 26 mars 2026, la société Roux, représenté par Me Lecomte
Source officielle1ère chambre
DTA_2403334_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par des mémoires en défense enregistrés le 6 novembre 2024, le 14 janvier 2026 et le 26 mars 2026, la société Roux, représenté par Me Lecomte, conclut au rejet de la requête.
Source officiellecr
61372539cd5801467741bfe8
13 février 1990
13 février 1990
tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellesoc
61372113cd580146773f0c42
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Lecante, conseiller rapporteur, M. Waquet, conseiller, Mme Beraudo, M. Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372118cd580146773f0f24
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Lecante, conseiller rapporteur, M. Waquet, conseiller, Mme Beraudo, M. Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
6137227ecd580146773fdab8
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Lechat, 4 / de Mme Claudette A..., épouse Lechat, demeurant ensemble ... à Saint-Sébastien de Morsent (Eure), 5 / de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1202656d26d0f8b57ca3
26 avril 2023
26 avril 2023
D'UNE PART, ET : SARL Société d'Études et de recherches - STER, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] représentée par Me Philippe LECONTE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac9aec0e60008fe9939
18 avril 2024
18 avril 2024
Cambrai du 20 décembre 2022 DEMANDERESSE A L'INCIDENT-APPELANTE Madame [G] [H] née le 23 juillet 1968 à [Localité 6] ([Localité 4]) [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Olivier Lecompte
Source officielleJEX
67eed482b848dd6814c5eeee
3 avril 2025
3 avril 2025
Assistée de Emmanuelle RAMONDETTI, Greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : LA SOCIETE PHARMACIE LECONTE DE [Localité 5], SELARL, au capital de 330 000 €, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n
Source officiellesoc
61372362cd5801467740912e
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Guy Y..., domiciliés Clinique Legrand, impasse Leconte de l' Isle, 22100 Dinan en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc
Source officiellePôle social
66335baec0d3e3fe99cae3cf
11 avril 2024
11 avril 2024
[B] [C] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Olivier LECOMPTE, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDERESSE : CPAM DE [Localité 6] [Localité 7] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée
Source officielle5ème chambre
DTA_2204441_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 48 sur 727