Jean-Louis A..., demeurant ... à La Trinité (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), au profit : 1°/ de la compagnie d'assurances

Jean-Louis, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 mars 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

par : - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LE CONTINENT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 10 mars 1988 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Louis

A2C MAINTENANCE RG N : 04/00298 - A R R E T Nä - ----------------------------- Prononcé B l'audience publique du vingt deux Novembre deux mille quatre, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté

Jean-Louis, - X...

Jean-Louis, Skander, Marie X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Jean-Louis Y..., 2 / de Mme Christine X..., épouse Y..., demeurant ensemble, restaurant Les Sablettes, ..., 3 / de M.

condamné à une peine de six mois d'emprisonnement avec sursis et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que les dénégations du prévenu sont contredites par de nombreux éléments du dossier ; que Jean-Louis

Jean-Louis X..., inspecteur hors-classe à l'inspection générale de la sécurité sociale, comme sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'emploi ; Vu 2°), sous

A ETE PRODUITE; QUE LE MOYEN N'EST DONC PAS FONDE; SUR LE DEUXIEME MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE JEAN-LOUIS

Jean-Louis X..., demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée le 17 mai 1996 au greffe du tribunal administratif d'Orléans, présentée par M. Jean-Louis X... ; M.

Jean-Louis X, demeurant ... ; M.

Jean-Louis Y..., demeurant Papetoai, Moorea (Polynésie française), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Jean-Louis Y... et de M.

Jean Louis [...] Comparant assisté de par Me Cécile Y..., avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SA ALSTOM POWER SYSTEMS VENANT AUX DROITS DE STE ALSTOM POWER BOILERS [...] [...]

- Louis X..., par lettres notifiées le 4 juin 2004 ; Que plusieurs salariés, au nombre desquels Monsieur Jean- Louis X..., ont saisi le conseil de prud'hommes de SOISSONS de diverses demandes indemnitaires

Jean Louis Patrick Y..., en qualité d'héritier de Mme Marie Louise D...

Drouet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société civile professionnelle Jean-Louis X... et Marie-Eve E... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est

Jean-Claude Z...; La présente ordonnance a été signée par M. Jean-Louis LESAINT, président, et par Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.

Jean-Louis Z... demeurant 27 "la Coletterie" à Saint Etienne de Montluc (44360), représenté par Maître Lerayer, avocat au bureau d'Argentan ; M.