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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6e chambre
653b5a09502b828318c4e7bc
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdcdfaf61e0a34a76244fcd
24 octobre 2018
24 octobre 2018
N° SIRET : 337 953 459 Représentée et assistée par Me Isabelle E..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1511 SA GROUPAMA IMMOBILIER [...] N° SIRET : 413 114 760 SCI [...] [...]
Source officielle8e Chambre A
61628544c10e2193c5780a6a
1 décembre 2011
1 décembre 2011
APPELANTE EURL AS PROMOTION rerpésentée par son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, assistée par Me Daniel
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162d32f70d46c7f95e826d2
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Cour : jugement rendu le 26 Janvier 2009 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY Commerce RG n° 07/03274 APPELANTE SARL BOUCHERIE DES DEUX FRERES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163a6141d97f2f687d91395
14 janvier 2010
14 janvier 2010
légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître Fanny CORMOT, avocat au barreau du Val de Marne, substituant Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7c7
26 février 2008
26 février 2008
général : S 06/09615 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Mars 2006 par le conseil de prud'hommes de MELUN RG no 04/00843 APPELANTE Mademoiselle Audrey X... ... 77169 ST SIMEON
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
immatriculée au RCS d'Antibes sous le no B 381 592 872, dont le siège social est situé MARINA 7- 1545, Route Nationale, demeurant 81 Route de Saint Pierre de Féric- 06000 NICE représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI
Source officielleChambre 1-3
69d0a482cdc6046d47112e65
3 avril 2026
3 avril 2026
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 1], SIS [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laura LOUSSARARIAN - Me Isabelle FICI - Me Sandra JUSTON -Me Laure CAPINERO
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6791de5793ef93c421386aed
22 janvier 2025
22 janvier 2025
toque : C1289 ayant pour avocat plaidant Me Fabrice GILETTA, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [K] [D] né le [Date naissance 7] 1948 à [Localité 22] (63) [Adresse 2] représenté par Me Simon
Source officielleChambre 4-3
65b4aadb7ef77d000880b314
26 janvier 2024
26 janvier 2024
, anciennement SAS SMT -Société Marseillaise de Tourisme- Copie exécutoire délivrée le 26 Janvier 2024 à : - Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1108JUD000845609
8 novembre 2012
8 novembre 2012
Italie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en un Comité composé de : Isabelle Berro-Lefèvre, présidente, Guido Raimondi, Helen Keller, juges
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921aa
24 mars 2015
24 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller
Source officielle19e chambre
642e76148b510604f5bc2063
5 avril 2023
5 avril 2023
née le 17 Septembre 1972 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Assistée de Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0157 substitué par Me Simon
Source officielleChambre 3-2
68fb978511af6ba0065f433b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielle3e Chambre A
603355d980fbb106d76c045c
6 juillet 2017
6 juillet 2017
[Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Nicolas SIROUNIAN Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal
Source officielle8e Chambre C
60325975fc98a68ebed34ead
22 février 2018
22 février 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries
Source officielle8e Chambre C
5fde271a46b738043c4b5d08
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représentée par Me Sandra Z... de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD Z..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application
Source officielle8e Chambre A
615e0e7dc25a97f0381f5723
19 septembre 2013
19 septembre 2013
LOPRESTI, avocat au barreau de GRASSE, Société CGEA DE MARSEILLE prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siége social est [Adresse 13] représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre 1-1
6718946fd8ceca1cd7018e0c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
2024/313 Rôle N° RG 23/04370 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLAKT [C] [W] C/ SAS SERENIGEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibaut BREJOUX Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-219729
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Italie 11/05/2015 Pio ALBANESI 1973 italienne Alfredo GALASSO 48. 25580/15 De Simone c. Italie 22/05/2015 Bruno DE SIMONE 1947 italienne Roberto CARLINO 49. 26589/15 Kapsenberg c.
Source officiellePage 48 sur 84