Fuat Çalışkan v. Turkey (no. 25506/03) Hünkar Demirel v.

Le requérant obtempéra et enleva ses sous-vêtements en présence de M me J. qui, comme les autres gardiens, observait la scène en fumant. Les gardiens examinèrent son corps, y compris ses testicules.

A 6 h 10 du matin, elle fut trouvée fumant dans son lit   ; quand on lui demanda ce qu’elle avait, elle répondit «   rien   ».

Le rapport indiquait comme mauvaise habitude le fait qu’il fumait. Concernant les capacités de l’intéressé, le rapport précisait que celui-ci était indépendant concernant ses besoins personnels.

    Dans l’après-midi du 30 novembre 2004, le premier requérant, qui fumait dans la gare de Mitry-Villeparisis, fut contrôlé par des agents du service de surveillance générale («   SUGE

Lorsqu’il était venu nous rendre visite, j’avais remarqué qu’il fumait beaucoup.

Pendant neuf semaines, il rapporte qu’il fut placé dans le pavillon «   cellules   » dans une cellule sans eau ni toilette avec un autre détenu qui fumait. 14.

  : «   Le 27 février 2007, vers 11 heures, j’ai vu Ekrem qui fumait une cigarette seul dehors. Je l’ai rejoint pour lui tenir compagnie. On a commencé à parler de tout et de rien.

Je ne sais pas s’il buvait ou se droguait mais je sais qu’il fumait.   » K.E.   : «   Mustafa était apprécié de tout le monde. Il était naïf. Il apprenait à lire et à écrire.

    Certains soldats qui étaient proches de Cihan Yörük précisèrent cependant que celui-ci fumait du cannabis en cachette et qu’il en avait consommé deux à trois heures avant le tragique événement

[J] a fait l'objet d'un autre avertissement pour avoir le 6 février 2012 conduit un autobus en tenant un gobelet de boisson dans une main et en fumant, et, pour avoir les 6, 9 et 10 février 2012

[K], qu'elle refusait parfois d'assurer les cours et qu'elle fumait du cannabis dans le centre équestre.

[IA] [W] a attesté n'avoir entendu aucune dispute et avoir vu la salariée en fin de journée, qui «'discutait de façon a priori détendue avec 2 collègues en fumant une cigarette'» - A la suite de l'entretien

[W] [J] fumait à l'intérieur de la salle de pause. Sa cigarette bras tendu dans l'espace fumeur. La fumée perturbait [H] (point de départ du conflit).

] a eu beaucoup de problèmes personnels notamment un divorce difficile, le souci d'élever seul son enfant, un cambriolage et en aucune façon le malaise est lié à son activité professionnelle ; elle fumait

mes mails d'avoir abordé ce sujet de la rémunération, j'espère que ça ne remet pas en cause mon devenir dans l'équipe'; [N] [L]: 'Je vais discuter de la réévaluation des payes dans la seconde en fumant

et d'engrais appropriés et en quantités suffisantes 12°) Prairies ou herbages Le preneur s'il existe des prairies ou des herbages dans les biens loués, en prendra soin comme des labours en les fumant

sur le toit d'un bâtiment dont l'accès se fait par la quatrième porte, la présence d'une cheminée d'évacuation en tube métallique de facture récente, tenue par un ensemble de tendeurs métalliques, fumant

Je tiens à vous dire que je ne l'ai jamais obligée à rester en ma présence si jamais je fumais'.