Y... a été chargé par la commune d'étudier le forage d'un puits en vue de l'installation de cette pompe puis de surveiller l'exécution de ces travaux de forage par l'entreprise Sondalp, ces circonstances

Rodolphe X..., à la Sarl Etic, à la Sarl Bureau Michel Forgues, à Mme Liliane Y..., à M. François Z... et à M.

/CM du 26 octobre 2011 par lequel le gouvernement de la Polynésie française l'a autorisée à occuper deux emplacements du domaine public fluvial sur le territoire de la commune de Punaauia pour deux forages

et la société Pomag en indemnisation de ses préjudices ; Attendu qu'ayant relevé que les infiltrations en provenance du sous sol provenaient selon l'expert, qui s'était fondé sur le fait que les forages

société Foxdrill B.V., dont le siège est situé aux Pays-Bas et qui exerce son activité dans le secteur de la fourniture de services d'assistance à l'installation et au démontage de plates-formes de forage

. ; VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE, QUI SE REFERE A L'EXPOSE DES FAITS DU JUGEMENT ENTREPRIS, QUE LA SOCIETE ANONYME FOUGA ET COMPAGNIE,

Foncière Camacte en 2012, - la société Raffner (forage des puits dans le cadre de l'installation des pompes à chaleur) et son assureur la société Axa France Iard.

Edmond G..., demeurant Ferme du Rey d'H... à Villepey (83370), la SOCIETE CIVILE AGRICOLE FORGEAS, dont le siège social est Le L...

d'annuler le titre exécutoire émis le 27 janvier 2020 pour le recouvrement de la somme de 195 261,10 euros TTC liée aux frais de réparation de l'émissaire de stockage LCC4 endommagé lors des opérations de forage

Les requérants se prévalent également de ce que la zone des Forges est contigüe à la zone UA2 du centre-ville.

constatée, d'où une violation des textes cités au moyen ; "alors que, d'autre part, et en toute hypothèse, la Cour ne fait état d'aucun autre élément extérieur aux analyses d'alcoolémie pratiquées pour forger

déterminer la distance latérale précise entre les véhicules » et qu'on ne pouvait « situer précisément le lieu de l'accident » alors qu'il lui appartenait, si elle s'estimait insuffisamment renseignée pour forger

déclaré mal fondée l'action civile du syndicat exposant ; "aux motifs qu'il est constant que le 9 juillet 1989, vers 21 h 40, Gérard Y..., conducteur titulaire de la presse n° 436 de l'atelier nord forges

mars 1995 ; que la programmation automatique par l'ordinateur de cet arrêté, à la supposer exacte, n'est que la conséquence de la manoeuvre frauduleuse perpétrée à l'origine par le prévenu lorsqu'il a forgé

COOPERATIVE 10 rue de Bel Air BP 53205 44032 NANTES CEDEX 01 représentée par Maître Vincent CHUPIN, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [F] [G] [S] Etage 2 10 Rue de la Forge

SUSPENSION DE TOUTE POURSUITE INDIVIDUELLE DES CREANCIERS FAISANT PARTIE DE LA MASSE ; ATTENDU QUE POUR REFUSER D'ANNULER, A LA DEMANDE DES ADMINISTRATEURS AU REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE DES FORGES

, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2024-035-DIV du 18 mars 2024 par lequel le maire de La Ville-aux-Clercs a prononcé la fermeture au public de l'établissement dénommé " La Forgé

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2014, la société forge de l'eminee, représentée par le cabinet fidal (selas), a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la