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1 290 résultats pour « Esquier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-152664

Admin. suprême

6 février 2015

6 février 2015

Estimant n’avoir aucune solution pour esquiver l’attaque, il avait sorti son arme de service et fait les sommations d’usage en disant   : «   lâche ça, lâche ça   ».

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f251

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

G... a transmis à Akoplus une télécopie comprenant les esquisses d'un projet de présentoir stylos Bic établies au nom de Chaya Com par M. X... ; Que M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69e1bf8dcdc6046d4787859c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[D] a alors jeté son casque, s'est avancé, que les deux autres l'ont retenu, que lui a esquivé quelques coups.

Source officielle
CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d794

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

impliquait nécessairement qu'elle soit le représentant de la société au sens de l'article 121-2 du Code pénal et que la cour d'appel, qui, sans répondre à ce chef péremptoire de conclusions, a cru, pour esquiver

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8248616ed0f8cd509c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

- Une douleur de la cheville droite à la marche avec boiterie d'esquive sans doute majorée chez une personnalité démonstrative et aggravant une traumatisme ancien de la cheville droite ayant nécessité

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f0edb9a9057d0d27e0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Dans ce cadre formel, confronté à votre comportement et attitudes particulièrement inquiétantes et inacceptables, vous avez conservé une attitude d'esquive qui non seulement ne nous a pas permis de revoir

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6629f36adc6faf0009588937

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

L'article 4 du contrat de maîtrise d''uvre précise le contenu et les obligations de l'architecte et outre les obligations générales de l'article 4.1, l'architecte était tenu des études d'esquisse ou de

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b25

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Ayant rencontré des difficultés relatives notamment au démarrage du véhicule, Monsieur [H] a fait procéder à des réparations par le garage Esquisse Racing Performance (ERP) pour un montant de 2031,54 euros

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678562a4aaacbea0fe67fb71

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Les missions principales de la SCP [Z] [K] étaient listées en page 3 du contrat : Vérification des documents graphiques, représentation graphique des ouvrages existants, analyse des ouvrage, esquisse

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

687027aeb8daa57c7f67baed

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

résultat pèse sur le diagnostiqueur dans le cadre du mesurage Loi Carrez, outre un devoir de conseil ; il se doit de réclamer les documents utiles à sa mission, et au besoin l'acte de vente initial, l'esquisse

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a978ad19a7f19a78305ac2

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

le procès-verbal de constatations n’ait pas été signé par monsieur [E], dès lors qu’il se trouvait présent à chacune des réunions d’expertise amiable et qu’il n’a, à ces deux occasions, aucunement esquivé

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TA

JU REFERE ETR 15 JOURS

DTA_2500424_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

En cinquième lieu, le moyen, à peine esquissé dans les développements relatifs au prétendu défaut de motivation de la décision en litige, tiré de ce que celle-ci serait en outre entachée de contradictions

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301562_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

notamment, à l’intégration du poste de transformation au bâtiment en contradiction avec le programme et les contraintes techniques, la remise en cause du doublage des murs par des gabions prévu depuis l’esquisse

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110639

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

1980 portant code des devoirs professionnels des architectes fait obligation à ceux-ci de recourir à une convention écrite, détaille les études préliminaires sur lesquelles elle porte : établir une esquisse

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CA

1ère chambre civile B

6033c3a388df6e7647b2947d

Appel

4 avril 2017

4 avril 2017

[F] avait établi des relevés succincts ne permettant pas la numérisation souhaitable des documents d'études et des esquisses d'aménagement et certains travaux réalisées par la junior entreprise de l'école

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CA

Chambre sociale

6034ba4f99765ca5d7ca9a1a

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

A la question : 'Avez vous été témoin de faits injurieux ou de harcèlement entre Monsieur [I] ou un cadre de la société et des employés '' Madame [J] [P] esquive :'Monsieur [I] est une personne qui parle

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6035170a22134442e850daf8

Appel

21 juin 2016

21 juin 2016

Pour la petite histoire, avec [Y] [X], le directeur des Valorisations et des solutions professionnelles, nous avions esquissé un organigramme de votre direction où la partie commerciale était renforcée

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CA

9e Chambre C

6036e793cc5a3e84f4e7b264

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

En réponse le 27 novembre, vous aviez esquivé le problème de. fond en répondant sur un seul point, tout en admettant que vous aviez jeté le ticket et que vous ne disposiez d'aucune trace.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210336

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

gauche entre l'épaule et le cou, compte tenu de la déformation du téléphone - incurvé dans le sens de la longueur - de l'absence d'élément tranchant sur le téléphone retrouvé, et en l'absence de toute esquille

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00869_20220504

Admin. Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Le moyen tiré de ce que l'étude d'impact ne comportait pas d'esquisse des principales solutions de substitution examinées par le pétitionnaire doit ainsi être écarté comme inopérant. 4.

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