CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

680 906 résultats pour « Eglie-Richetrs »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2104619_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2022, Toulouse Métropole, représentée par Me Eglie-Richters, conclut, à titre principal, au rejet des conclusions de la requête et, à titre subsidiaire

Source officielle

Page 48 sur 34046

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2104620_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2022, Toulouse Métropole, représentée par Me Eglie-Richters, conclut, à titre principal, au rejet des conclusions de la requête et, à titre subsidiaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2104622_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2022, Toulouse Métropole, représentée par Me Eglie-Richters, conclut, à titre principal, au rejet des conclusions de la requête et, à titre subsidiaire

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6520f5e7bb275d83183a3b75

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Une association dénommée «'Le bruit qui court'», également dirigée par M. 

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300833

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

H... ; que la société Copibat, aux droits de laquelle vient la société Egis bâtiment management (Egis), a reçu une mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (D...) ; que la société Hervé, chargée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200990

Cassation

7 juin 2012

7 juin 2012

magistrats du siège de la cour d'appel, tenant au manque d'expérience et au fait que les besoins dans sa spécialité sont déjà pourvus, n'est pertinent, en mentionnant notamment ses diplômes et la richesse

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ecd5

Cassation

9 novembre 1992

9 novembre 1992

l'enseignement prodigué par l'école de Paris ; plus généralement, le contrôle effectué révélait que, contrairement à la description de la brochure qui laissait supposer l'existence d'un enseignement riche

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005359_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés le 31 mars 2021 et le 17 décembre 2021, Grenoble Alpes Métropole représentée par la société d'avocats Lonqueue-Sagalovitsch-Eglie-Richters et associés, conclut au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2201361_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par un courrier, enregistré le 27 juin 2022, la communauté de communes vallées et plateau d'Ardenne, représentée par le cabinet Richet et associés, s'en remet à la sagesse du tribunal, tout en indiquant

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69737a0ecdc6046d476bacfb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

FIGUET, Présidente, et par Alice RICHET, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. La Greffière La Présidente

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68fb978311af6ba0065f3fda

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Signé par Marie-Pierre FIGUET, Présidente, et par Alice RICHET, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. La Greffière La Présidente

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b674e929a9d8fa48a2

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [L] [W] Né le 02 Mai 1947 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] Représenté par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-759

Admin. suprême

18 novembre 2010

18 novembre 2010

center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 135 Novembre 2010 Consorts Richet

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69e1c705cdc6046d4788f1c3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [A] [E] [B] [C] Consultant en richesses

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68106209623750c90e2d7752

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

DBVT-V-B7I-VKE6 Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE, décision attaquée en date du 07 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 2021019365 APPELANT SASU RICHEBE

Source officielle
CC

civ1

60794c979ba5988459c46265

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

sociale, sans se livrer à aucune activité de production ou courir aucun risque économique, ne poursuit aucun objectif à caractère commercial ou industriel, visant la production ou la répartition de richesses

Source officielle
CC

civ1

613723dfcd5801467740f454

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Chambre syndicale nationale du Pré-Press aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la Chambre syndicale nationale du Pré-Press à payer à la SCPBoussier, Schaeffer, Richen

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007929202

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

." ; qu'aux termes du deuxième alinéa du même article : "Un plan d'occupation des sols approuvé peut également être modifié par délibération du conseil municipal après enquête publique à la condition qu'il

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02894

Cassation

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Omniprésents, il est banal et ordinaire, il est dans vos mémoires et impossible de s'en défaire" ; que l'ordonnance de renvoi visait également contre M.

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

603296b36b0dfe0b6086d7fa

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Le conseil de l'ordre des avocats au barreau de Bordeaux oppose enfin qu'au demeurant, Mme [C] n'a pas exercé l'activité de juriste-consultante dont elle se prévaut à titre exclusif puisqu'elle a également

Source officielle