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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c0
7 mars 2011
7 mars 2011
.-23160 SAINT SEBASTIEN représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Eric LIERE, avocat au barreau de CHATEAUROUX substitué par Me DUFOURNIER INTIMEE --- = =
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00007_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2023, Mme D A, représentée par Me Dubourg, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2400295_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 février 2024, et un mémoire complémentaire enregistré le 5 mars 2024, la société Transport PSF, représentée par Me Vernier-Dufour, demande
Source officielle3ème chambre
DTA_2401623_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Dufour, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète du Loiret
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69654ea9cdc6046d47102672
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[N] [L] Mme [J] [P] épouse [L] CCC : Me Clément DUGOURD Me Matthieu JOANNY Me Claude PEUCH Copie : Dossier COUR D’APPEL DE RIOM TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC
Source officielle9e Chambre B
6162a32336ab09eb9a2fd7f6
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 JANVIER 2013 N°2013/ Rôle N° 11/01910 [T] [W] C/ SAS GENERALE DE PROTECTION Grosse délivrée le : à : Me Christophe DUBOURD
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2305303_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du CNAPS une somme de 1 200 euros, à verser à Me Dufaud, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2302257_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du CNAPS une somme de 800 euros, à verser à Me Dufaud, avocate de M.
Source officielleCH1 Contentieux Général
69603688cdc6046d47ae258e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N° RG 25/00515 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IMFM N° minute : Copie exécutoire délivrée le à : - la SARL DUBOURG COUSTON - AVOCAT, - Me David HERPIN, - la SELARL RETEX ALMODOVAR AVOCATS TRIBUNAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b95
28 avril 2017
28 avril 2017
Le 23 juillet 2009, le syndicat des copropriétaires de cet immeuble, représenté par son syndic en exercice, la SARL Cabinet gestion immobilière Dubourg, a assigné Mme X... en paiement de la somme de 39
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300258_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
D..., représenté par Me Dubourg, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 25 mai 2022 du commandant de la région de gendarmerie de Bretagne prononçant à son encontre une sanction de trente
Source officielle2ème Chambre
RL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau d'ANNECYc/Intimés
6870a1815b6604a26aae8917
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[P] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] Mme [M] [P] née le [Date naissance 6] 1954 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] Représentés par la SELARL AVOCALP DUFOUR
Source officielleciv3
613720f9cd580146773efee2
3 mai 1989
3 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Senselme, les observations de la SCP Desaché et Gatineau, avocat des époux D..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720fecd580146773f0197
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
61372101cd580146773f0356
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Dufour, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Senselme, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société anonyme CRSM Carrelages
Source officielleciv3
61372101cd580146773f035a
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Parmentier, avocat de la Société Civile Immobilière et de Me Ryziger, avocat
Source officielleciv3
61372105cd580146773f053d
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mme Y..., née F..., de Me Vuitton, avocat de
Source officielleciv3
61372105cd580146773f055f
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la Société nouvelle
Source officielleciv3
61372107cd580146773f065b
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Dufour, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de M. et Mme D..., de la SCP Boré et Xavier, avocat
Source officielleciv3
6137210bcd580146773f0875
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Senselme, les observations de Me Odent, avocat de la SMABTP et de la société Entreprise Jouanny, de Me Vuitton
Source officiellePage 48 sur 245
DUFFMODS, DUFFOURD, Rémi, Alexis
17/07/2022
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DUFFMODS, DUFFOURD, Rémi, Alexis
04/06/2021
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FASHION JOY, DUFFOURD, Cécile, NACCACHE
06/03/2016
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CAMPING LE VERGER, DUFFOURD, PARIS, Aimée, Raymonde, Florian
Fonds reçu en héritage.
16/08/2015
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FASHION JOY, DUFFOURD, Cécile, NACCACHE
05/07/2015
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