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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

67042dc78d5cd4a87592e413

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Les médecins observent l'existence d'une psychose chronique, avec interprétation paranoïaque et hallucinations ayant conduit à des mises en danger (fugue de l'EHPAD).

Source officielle

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TJ

JLD

6682fadad7288dcb2a03df37

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Toutefois, Monsieur [K] [U] minimise ses troubles et considère toujours que ses hallucination auditives sont des acouphènes.

Source officielle
TJ

J.L.D.

686849434965b5d9df328a1b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

du 2 juillet 2025 accompagnant la saisine du juge, Madame [W] [M] présente à ce jour des idées délirantes de culpabilité et de persécution, avec une forte anxiété associée, sous-tendues par des hallucinations

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67f432844e0040aa37362dd0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

] [S] (mère), dans le cadre d’une procédure d’urgence et sur décision du Directeur du CHS de [Localité 2], dans les suites de l’apparition de troubles du comportement hétéro-agressifs sur fond d’hallucinations

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00232

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

prévues par la loi, la preuve contraire aux énonciations du procès-verbal qui faisait état de l'énervement et du comportement arrogant de l'intéressé au moment de son interpellation, du fait que son haleine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02726

Cassation

27 novembre 2018

27 novembre 2018

juges énoncent que le procès-verbal de saisine dressé le 22 août 2014 à 0 h 40 mentionne que le prévenu, qui conduisait un véhicule automobile, éprouvait des difficultés pour s'exprimer et que son haleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd9309c

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

résulte de l'ensemble des certificats médicaux au dossier que Gilles X...présente des troubles qui sont précisément décrits comme étant des troubles du cours de la pensée, des éléments délirants, des hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b04

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

établis entre le 2 mars 2017 et le 24 mars 2017 que Marie X... présente des une instabilité émotionnelle et comportementale majeure dépassant ses capacités de contrôle interne ; elle exprime des hallucinations

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03336

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

à la personnalité de Mme Y..., qui, vivant en couple avec X..., était décrite par son entourage comme manifestant beaucoup d'intérêt et de sympathie pour Daech, au point d'exprimer publiquement sa "haine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0307DEC003128611

Admin. suprême

7 mars 2017

7 mars 2017

:0.2pt; display:inline-block } .sCA6C4ED6 { width:194.76pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 31286/11 Halina

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6631370719f939ca6242dddc

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Marc HALFON, avocat au barreau de PARIS, #D1211 PARTIE INTERVENANTE S.A.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

65b00f32b98137c174787ab6

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : -Société ARDEOLE [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Patrick DUPONT-THIEFFRY, avocat au barreau de LILLE CREANCIERS INSCRITS : - LA TRESORERIE D’HALLUIN

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103913_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

A B, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler le certificat d'urbanisme en date du 23 mars 2021 qui lui a été délivré par le maire de la commune

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01388

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

D... qui indique dans une de ses dépositions que le suspect avait un air « halluciné » ; - il connaît très bien, selon ses propres dires, le lieu où a été dissimulé le corps, ainsi qu'il le reconnaît (

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c700f5e5278a7973900

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[P] avait du mal à effectuer le déchargement, il titubait, tenait des propos incohérents et son haleine était imprégnée d'un odeur d'alcool.

Source officielle
CC

cr

6137260ccd580146774228c9

Cassation

9 février 2000

9 février 2000

zigzaguait en empruntant toute la largeur du Quai Kellerman, qu'il était avachi sur son siège, avait les yeux mi-clos, titubait lorsqu'il est sorti de son véhicule, avait une élocution pâteuse et une haleine

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e58

Cassation

6 août 2003

6 août 2003

partir de documents médicaux se rapportant à des faits antérieurs de huit années (D 4293) qu'en décembre 1991, Eric Y... avait présenté un épisode à thème persécutif et mécanisme interprétatif, sans hallucination

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

661a20374cfa010008a2d879

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[F] [O] est logorrhéique, tient des propos délirants et souffre d'un délire paranoïaque, d'une anosognosie ainsi que d'hallucinations visuelles et probablement auditives.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61640d6c0ec0cca0ac3b667a

Appel

2 décembre 2009

2 décembre 2009

Il ne montrait des troubles cognitifs majeurs qu'au cours des épisodes de confusion et hallucination ' et, se référant à divers articles sur la maladie de Parkinson, conclut que : ' du fait de ces données

Source officielle
CA

Premier Président

69e705cccdc6046d47f9fca5

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Le 10 avril 2026, le Dr [V] indiquait que le patient, inconnu de la psychiatrie était hospitalisé pour suspicion de dépression à masque démentiel ou délirant devant l'apparition d'hallucinations et d'une

Source officielle