BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE c/ [H] [Z] [A] copie certifiée conforme délivrée le 09/04/2026 à - Maître Anne-line CUNIN de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE,

CENTRE [Localité 2] DE L’HABITAT RCS [Localité 1] N° 422 306 985 dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Anne-Line CUNIN, membre de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE

88 avenue d'Aix les Bains-BP 107 74602 SEYNOD CEDEX Représentée par Me Sandrine CRUCY avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur CUNIN

RENAULT AGRICULTURE Rue de Quety 57420 CHEMINOT Représenté par Me Michel HELLENBRAND (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur CUNIN

DOMMARTIN LES REMIREMONT Représentés par Monsieur GRAVIER (Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN

A..., représentés par Me Cunin, demandent au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au maire

Le certificat médical initial du 06 janvier 2012 mentionne 'plaie au niveau du pli du coude droit - section du brachial antérieur - fracture diaphysaire du cubitus droit - avulsion pulpaire avec fracture

précise : « il aurait développé dans les suites un syndrome qui est qualifié d'anxiodépressif noté dans le certificat médical du 31 août 2020 et qui serait rattaché à accident, ce qui peut paraître très curieux

. ; qu'il précise qu'est versé aux débats un courrier de Maître B... relatant les difficultés rencontrées pour que Mme Y... se déplace (pièce n° 6), que l'attitude de celle-ci est fort curieuse puisqu'elle

de détailler les sommes qu'il doit à la SCI, * de déterminer avec précision le compte courant de monsieur Jacques X... afin de détailler les sommes dues par la SCI, * d'analyser l'évolution " curieuse

Qu'il est assez curieux d'ailleurs de constater que lesdites attestations font état du fait qu'à l'issue de son séjour chez son fils Mme X... a été raccompagnée chez Josette X... alors même qu'elle est

Ils reprochent au tribunal d'avoir, de façon curieuse et sans explication, prévu que la licitation de l'immeuble aurait lieu en l'étude de Maître [G], notaire, et non par-devant le tribunal judiciaire

En revanche, il est curieux que ce dernier en réclame la communication à son contradicteur alors que le demandeur à la procédure de 1999 en bornage était [V] [T], vendeur de la propriété qu’à acquise en

Les époux C... ont témoigné d'une attitude pour le moins curieuse en ne venant pas chercher l'album tant attendu et en arguant du sursis à statuer prononcé dans le jugement pour ne pas payer le solde dû

les faits, il reste par exemple :- que l'on ne trouve aucune trace dans le dossier de l'accord de Madame X... pour diligenter la procédure administrative de " référé suspension ",- qu'est quand même curieuse

B a donné satisfaction dans le cadre de ses fonctions au centre pénitentiaire de Riom et au centre de détention de Toul, ses évaluateurs ayant ainsi relevé qu'il était curieux, qu'il faisait preuve du

Elle ajoute qu'il est curieux que Madame X... conteste avoir détenu le pardessus de vison Darck pour la première fois devant la Cour et elle sollicite, en conséquence, le solde de 16.000 Francs.

parents, d'un mouvement évangélique à tendance pentecotiste, très prosélyte ; qu'elle a emmené ses enfants dans une association de ce type à LYON et a manifesté au cours de l'année 2000 des pratiques curieuses