relance écrite en date du 6 janvier 1998 étant restée sans réponse ; que, parmi ces armes, figurait un revolver à grenailles à six coups, de type Cobra et de marque Rick, de couleur noire avec une crosse

Z... lui-même, et que, entendu par les services de la police, il avait reconnu avoir tapé le jeune Z... sur les fesses et sur le ventre avec des livres ou avec la crosse de hockey ; qu'en disant X... responsable

l'avocat général référendaire CABY ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 10 mai 2015, à la suite d'une altercation survenue, lors d'un croisement

. *********** Le docteur [Z] [F] médecin pneumologue à [Localité 6] (77) a reçu pour la première fois en consultation, le 27 janvier 2007, Mme [H] [G] pour le traitement d'une crise d'asthme particulièrement

Elle a déclaré avoir été victime d'un malaise dans son bureau le 14 septembre 2015 à 10h 35 , avoir ressenti une crise d'angoisse suivie de pleurs et de crampes à la lecture d'un mail de sa hiérarchie

, la Banque de l'union maritime et financière et l'AGF, qui vient aux droits de la société Allianz assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 avril 2000), que la société Scierie de la Croix

X..., au lieu de serrer à droite pour croiser le car, a circulé à gauche et franchi la ligne médiane ; Que, de ces seules constatations et énonciations, qui relèvent de son pouvoir souverain d'apprécier

tandis que la CRCAM s'engageait à acquérir lesdites actions pour la somme de 3 000 000 francs ; que ces promesses ont été exécutées le 18 août 1990 ; qu'elles ont été complétées par des promesses croisées

Cros ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A D, Mme B D et M.

Cros pour exercer les fonctions de magistrat prévues par les dispositions de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

santé d'Occitanie a, sur le fondement de l'article L. 313-14 du code de l'action sociale et des familles, placé l'établissement et service de réadaptation professionnelle (ESRP), situé 19, place de la Croix-de-Pierre

H..., son médecin traitant, a déclaré qu'elle était en manque affectif, très dépendante, que depuis à peu près un an elle était régulièrement en crise d'angoisse, que n'importe qui aurait pu tout lui prendre

lui avoir appris le décès d'Hacène B... et lui avoir conseillé de rester à Marseille ; que, contrairement à ce qui est affirmé par les avocats des intéressés, si les témoignages des policiers qui ont croisé

Auguste X..., demeurant Croisement Casteluccio, Saint-Antoine, 20000 Ajaccio, 2 / de la société Nationale maritime Corse-Méditerranée, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la Caisse primaire

du refus opposé par le président du conseil départemental du Cher à leur demande de communication de l'information préoccupante les concernant, rédigée par Madame X, directrice de l'école de Sainte-Croix

opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de communication des avis rendus par la commission centrale de sécurité (CCS) et la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

municipaux" ; qu'il poursuit en précisant que le MIL est "un organisme affilié au RPR qui semble jouer le rôle du sinistre SAC, aujourd'hui interdit ; et, si vous ne nous croyez pas, voyez vous-même la croix

réactionnel à un harcèlement au travail » et une décompensation « en raison d'un harcèlement de la part de son employeur avec anorexie, insomnie, thymie dépressive, angoisse », « syndrome anxieux sévère, crises