Codes de loi français

Article 221-II-1/42

principal. 1.4 A condition que des mesures appropriées soient prises pour assurer en toutes circonstances le fonctionnement indépendant des services de secours, la génératrice de secours peut être utilisée exceptionnellement et pour des périodes de courte

Article 4

Peuvent se présenter au concours La Résidence les candidats pouvant justifier d'une première réalisation dans le domaine du cinéma ou de l'audiovisuel (court-métrage, clip, web doc, etc.) et non diplômés de l'enseignement supérieur.

Article Annexe B

l'article 5 fait partie des technologies VDSL, les messages publicitaires ou les documents commerciaux comportent également, à proximité de chacune des mentions de performance relatives à cette technologie, les termes : uniquement sur les lignes les plus courtes

Article 60

Ressources de financement Emission de dette à moyen et long termes nette des rachats 173,0 Ressources affectées à la Caisse de la dette publique et consacrées au désendettement 1,5 Variation nette de l'en-cours des titres d'Etat à court

Article 7

Elle recueille et transmet aux ambassades étrangères accréditées en France les demandes de visas officiels de court ou de long séjour pour tous les agents affectés à l'étranger ou effectuant une mission à l'étranger.

Article 26

. - soit apporte auprès de l'instance paritaire visée à l'article L. 5312-10 du code du travail des éléments attestant ses recherches actives d'emploi, ainsi que ses éventuelles reprises d'emploi de courte durée et ses démarches pour entreprendre des

Article 223 a-II-1/32

Les circuits et moteurs électriques et électrohydrauliques de l'appareil à gouverner doivent être protégés contre les courts-circuits et équipés d'une alarme de surcharge.

Article GA 33

Les canalisations électriques alimentant les ventilateurs de désenfumage ne doivent pas comporter de protection contre les surcharges ; leur protection ne doit porter que sur les courts-circuits.

Article 2

Epreuve orale de langue vivante étrangère (allemand, anglais, espagnol ou italien) ou de langue ancienne (grec ou latin), au choix du candidat exprimé lors de son inscription au concours, consistant en la traduction en français d'un texte court suivie

Article 52

sont évaluées comme suit : (Tableau non reproduit, consulter le fac-similé) 2° Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie est autorisé à procéder, en 2007, dans des conditions fixées par décret : a) A des emprunts à long, moyen et court

Article 150-1.08

d'un Etat membre de l'Union européenne ou dans la région couverte par le mémorandum d'entente de Paris conformément à l'annexe 150-1.I dans un délai de quinze jours ; b) Si l'escale a lieu uniquement pendant la période nocturne ou qu'elle est trop courte

Article Annexe I

. - Esturgeons (Acipenser) : E. d'Europe occidentale (A. sturio), E. du Danube (A. gueldenstaedti), E. étoilé (A. stellatus) ou Sévruga, E. à museau court (A. brevirostris), E. jaune d'Amérique (A. fulvescens), E. noir d'Amérique (A. oxyrhynchus), E.

Article 6-2

En cas de dossier incomplet, l'accusé de réception fixe un délai pour la production des pièces manquantes et précise que le délai ouvert au ministre de l'intérieur pour statuer court à compter de la plus tardive des dates de réception des pièces manquantes

Article 221-II-1/30

électrohydraulique doivent avoir une capacité nominale suffisante pour alimenter tous les moteurs qui peuvent leur être reliés simultanément et peuvent devoir fonctionner simultanément. 3 Les circuits et moteurs précités doivent être protégés contre les courts-circuits

Article Annexe 221-II-2/A.1

UTILISATION DES PLASTIQUES ALVEOLAIRES A BORD DES NAVIRES 1 Généralités - températures très élevées qui peuvent dépasser 1 000 °C, atteintes en un temps très court ; - production rapide de grandes quantités de gaz très toxiques et de fumées denses et

LEGIARTI000024664299

L'environnement sonore peut atteindre des niveaux élevés mais pour de courtes durées. Le déplacement et la manipulation de charges lourdes sont parfois nécessaires. La manipulation de déchets industriels spéciaux est très fréquente.

Article 1

département des prix à la consommation, des ressources et des conditions de vie des ménages ; Mme ou M. le chef du département de l'offre éditoriale ; Mme ou M. le chef de la division relations avec les SSM ; Mme ou M. le chef du département statistiques de court

Article 4

notamment les mesures de réduction de l'impact des ouvrages et de leur exploitation diagnostiqué sur la continuité écologique ainsi que les mesures visant à corriger les effets du changement de fréquence de crues morphogènes naturelles dans le tronçon court-circuité

Article 4

Caprimulgidés (Caprimulgiformes) Engoulevent à queue courte (Lurocalis semitorquatus). Apodidés (Caprimulgiformes) Martinet spinicaude (Chaetura spinicaudus). Trochilidés (Caprimulgiformes) Colibri jacobin (Florisuga mellivora).