CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 313 résultats pour « Coronati »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

662b43adfe2545000831479a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

depuis des siècles par ses aïeux, d'abord comme esclaves, puisque comme travailleurs précaires, - que s'estimant propriétaire, la CACL a cru pouvoir engager une action contre lui au titre d'un bail à colonat

Source officielle

Page 48 sur 66

← PrécédentSuivant →
CA

2ème Chambre

662b43adfe2545000831479e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

depuis des siècles par ses aïeux, d'abord comme esclaves, puisque comme travailleurs précaires, - que s'estimant propriétaire, la CACL a cru pouvoir engager une action contre lui au titre d'un bail à colonat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abc3

Appel

20 février 2008

20 février 2008

par deux parcelles sises à Lezoux, cadastrées AK 60 et 61, se trouvaient un ancien bâtiment d'exploitation probablement plus que centenaire, une stabulation libre pour une trentaine de bovins, sans cornadis

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2405813_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A..., de nationalité guinéenne, née le 3 février 1988, commerçante et résidant dans le secteur/village 1 du quartier/district de Coronthie au sein de la sous-préfecture de Kaloum à Conakry.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6037686240fe404541711503

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69622021cdc6046d47d3fde2

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Vous teniez également des propos incohérents envers vos collègues de travail comme " Ne t'approches pas, j'ai le Corona Virus ", avec des changements d'humeurs entre pleurs et rigolades.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e87deecdc6046d471bb9a5

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Nous nous excusons pour le temps d'attente prolongé qu'a pris votre remboursement de billet d'avion, en raison de la pandémie de Corona et du nombre élevé de demandes de remboursement que nous avons reçues

Source officielle
CA

9e Chambre A

603726c7da81d201d10c8989

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller

Source officielle
CA

9e Chambre A

603726c7da81d201d10c898b

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller

Source officielle
CA

9e Chambre A

615e0e35c25a97f0381f536a

Appel

16 mai 2014

16 mai 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Vianneytte BOISSEAU, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA,

Source officielle
CA

9e Chambre A

615e0e4ec25a97f0381f54b8

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Vianneytte BOISSEAU, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200053

Cassation

13 janvier 2022

13 janvier 2022

Conseil national des barreaux annonçant la fermeture des juridictions, sauf en ce qui concerne les services assurant le traitement des contentieux essentiels, en vue de lutter contre la propagation de la corona

Résumé IA — à vérifier
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1020DEC002324194

Admin. suprême

20 octobre 1994

20 octobre 1994

En particulier, il ressort d'un certificat médical figurant au dossier que celle-ci est atteinte d'une forme d'obésité, d'une maladie de l'artère coronaire ainsi que d'hypertension, et que des voyages

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1004DEC003721703

Admin. suprême

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Par une ordonnance du 19 mars 2002, le procureur qui coordonnait l'enquête ordonna la mise en détention provisoire du requérant pour trente   jours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b4

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

X... n'explique pas en quoi les tâches qu'il effectuait étaient susceptibles de lui permettre de revendiquer cette classification, étant souligné qu'il n'avait aucun salarié sous ses ordres et ne coordonnait

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d19f24cdc6046d47263a72

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Activité de VASCULAR THERAPY Créée le 31 décembre 2009, la Société distribue des dispositifs médicaux cardiovasculaires, notamment des stents coronaires.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0902DEC003306723

Admin. suprême

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Le   13   octobre 2023, une tomodensitométrie thoracique et coronaire fut réalisée à la clinique centrale de Bakou à cet effet.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

68ef2c1f796eb4b748562903

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

l'administration n'est donc pas en contradiction avec la situation personnelle de Monsieur [W], qui s'il a fait état d'une pathologie cardiaque (un infarctus du myocarde suivi de la pose d'un stent coronaire

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

697a4fadcdc6046d470288dd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Suivant certificat médical établi le 9 juillet 2024, Monsieur [B] [Y] a présenté une avulsion totale de la dent numéro 11 et une fracture coronaire avec exposition pulpaire de la dent numéro 21 et un coiffage

Source officielle
CA

Chambre Civile

63be63cc13ef607c90ab66ac

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

pathologies importantes, et en particulier une hypertension artérielle, un tabagisme important, un eczéma chronique, un éthylisme chronique (sevré depuis 11 ans selon le patient), une insuffisance coronaire

Source officielle