A, de nationalité colombienne, relève appel du jugement par lequel le magistrat désigné du tribunal administratif de Bastia a rejeté sa demande dirigée contre les arrêtés du 7 décembre 2021 par lesquels

Mme C B A, ressortissante colombienne, a sollicité le 21 février 2022 auprès du préfet de l'Essonne l'obtention d'un rendez-vous pour déposer sa demande de titre de séjour.

Mme B E, ressortissante colombienne née le 8 août 1988 à Ibague (Colombie), déclare être entrée en France le 19 septembre 2022, accompagnée de son enfant alors âgé de six ans.

Mme B A, ressortissante colombienne, est entrée en France le 8 mars 2022 selon ses déclarations.

C F D, ressortissant colombien, à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays à destination duquel il doit être éloigné et lui a interdit le retour sur le territoire français durant un an

F J, ressortissants colombiens, sont entrés en France le 8 décembre 2022 accompagnés de leurs deux fils I et O M, de leur fille mineure A, et de leur belle-fille, Mme M H.

C et Mme B A, ressortissants colombiens, déclarent être entrés sur le territoire français en juin 2019 pour M. C et en décembre 2019 pour Mme B A accompagnée de leurs trois enfants mineurs.

portant refus de titre de séjour : - elle est entachée d'une insuffisance de motivation ; sa rédaction est stéréotypée et le préfet vise l'accord franco-algérien alors qu'elle est ressortissante colombienne

Sur les conclusions de la demande relatives à la réintégration dans les bénéfices sociaux de " redevances à recevoir " au titre de l'exercice clos en 1974 : Cons. qu'au sein du groupe international Colombia

l'arrêté du 17 janvier 2005 que de la population totale de cette espèce, dont la conservation n'est pas menacée, et ne comporte que des risques réduits de confusion entre le pigeon ramier et le pigeon colombin

était engagée à son encontre ; 2°) « de mettre en œuvre une enquête administrative impartiale » ; 3°) de prendre « des mesures disciplinaires » à l’encontre du chef de bassin de la piscine de Colombier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société APIC, société à responsabilité limitée dont le siège social est au Colombier, Boulbon, Tarascon (

social est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1991 par la cour d'appel de Besançon (2e Chambre civile), au profit de Mme X..., née Françoise Y..., demeurant à Colombier-Fontaine

est ..., en rectification de l'arrêt n° 2576 P, rendu le 17 juin 1992 dans l'affaire opposant la requérante, demanderesse à la cassation, à : 1°/ Mme Patricia X..., demeurant Cidex H3 à Creully, Colombiers-sur-Seules

Serge B... et de Mme Michelle Y..., épouse B..., demeurant ensemble Hameau de Colombier, lotissement Les Mouettes à Bourgoin-Jallieu (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1992 par la cour

le maire de la commune de Baho a accordé un permis de construire à la société civile immobilière (SCI) Onyx 2006 en vue de la réalisation de 3 maisons individuelles sur un terrain situé impasse les Colomines

anciens de clôture ", les façades et toitures de la " conciergerie " et du " pavillon d'entrée ", ainsi que le " chenil en totalité " sont inscrits au titre des monuments historiques, tandis que le " colombier

requête est irrecevable, dès lors que la mise à jour des documents d'urbanisme ne fait pas grief, que la parcelle cadastrée AL 132 n'est pas enclavée, mais est desservie à pied par le sentier de la Colombière

avril 2024 par lequel le maire de la commune de Vallon-Pont-d'Arc a accordé un permis d'aménager à la société Moulin pour le transfert de onze emplacements de camping sur un terrain situé lieu-dit le Colombier

21.082 qu'elle a formé contre l'ordonnance rendue le 21 mai 2021 par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, dans une instance l'opposant : 1°/ au directeur du centre hospitalier La Colombière