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1 710 résultats pour « Callarec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69cf8d2dcdc6046d47f7663f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Yves-Eric MOENNER, Mme Christelle CALLAREC, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Mme Noémie MAHE Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdb77b8425a925604068677

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

retient que les conditions particulières du contrat d'assurance précisent, d'une part, qu'un restaurant est exploité dans les lieux, d'autre part, que les bâtiments n'abritent pas de discothèque, cabaret

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae43

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

DE L' ESTOURBEILLON QUEMENEUR ... 44600 SAINT- NAZAIRE représentée par la SCP D' ABOVILLE DE MONCUIT SAINT- HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SELARL EFFICIA, Me J..., avocat

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52988a2c4236379079a0d

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Madame [T] [B] née le 21 Novembre 1947 à PHILIPPEVILLE - ALGERIE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thomas AUTRIC, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Philippe CALAFELL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6c0

Appel

21 février 2008

21 février 2008

CUMMINS FRANCE ... 69680 CHASSIEU représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP PIQUET-GAUTHIER - GUTTON - ROUME, avocats La copropriété

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2511650_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

C..., représenté par Me Oriane Cabaret, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la décision du 6 janvier 2025 par

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2301723_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 27 mars 2023 et 10 janvier 2024, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell, dans le dernier état de ses écritures : 1°

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2301865_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 1er avril 2023 et 10 janvier 2024, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2301868_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 1er avril 2023 et 10 janvier 2024, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2301869_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 1er avril 2023 et 10 janvier 2024, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2301870_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 1er avril 2023 et 10 janvier 2024, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2301872_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er avril 2023 et 10 janvier 2024, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2303832_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 1er juillet 2023 et 10 janvier 2024, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2303838_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 1er juillet 2023 et 10 janvier 2024, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2303839_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 1er juillet 2023 et 10 janvier 2024, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2303840_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 1er juillet 2023 et 10 janvier 2024, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2303841_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 1er juillet 2023 et 10 janvier 2024, la SARL Ciger Sud, représentée par Me Calafell, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200520

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

O... était la directrice générale de la société commerciale SAS SCOB, son mari étant le président de ladite société qui avait pour activités principales dancing, cabaret, spectacle, thé dansant, cérémonie

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fdb56de54522c34f0b622bc

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Association CARPA DE MARSEILLE SARL SPC STONE POWER CONSULTING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Velen SOOBEN de la SELARL PIOS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Vincent CARADEC

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162e0781120e9a89a34a5dc

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CALLAREC INGENIERIE

SIREN 827847583Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

03/06/2026

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Radiations

EARL CALLAREC JEAN-YVES

SIREN 800852386Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

02/06/2026

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Dépôts des comptes

CALLAREC INGENIERIE

SIREN 827847583Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

25/09/2025

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Dépôts des comptes

CALLAREC INGENIERIE

SIREN 827847583Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

06/03/2025

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Modifications diverses

HOLDING CALLAREC

SIREN 848952537Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

31/01/2025

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