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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6035cf67510a023663109c9b
23 février 2016
23 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, conseillère Mme Roselyne GAUTIER, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6036b6149510cd56c7c2a3ec
10 septembre 2015
10 septembre 2015
paritaire de PARIS Section encadrement RG n° 00/08213 APPELANT Monsieur [E] [O] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd874de4bdb7b971dd1090e
9 décembre 2020
9 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Monsieur Olivier MANSION, conseiller Madame
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01804_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Délibéré après l’audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87682
16 juin 2005
16 juin 2005
demeurant ... 28350 ST LUBIN DES JONCHERETS et actuellement Chez Madame Simone Y... 27320 NONANCOURT. représentés par la SCP JUPIN & amp ; ALGRIN, avoués-N du dossier 0020611- Avoués Rep / assistant : Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dedc25a97f0381f5078
8 janvier 2015
8 janvier 2015
délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente de chambre Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0e46c25a97f0381f5444
26 février 2014
26 février 2014
de Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente, empêchée, et par Monsieur Bruno REITZER, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielle9e Chambre B
61609a3c54c6ec55cf7100bf
27 juin 2014
27 juin 2014
Rôle N° 11/21680 Société COTE [T] [F] [M] [Q] C/ [X] [H] CGEA ANNECY Grosse délivrée le : à : Me Jean-Pascal PELLEGRIN, avocat au barreau de NIMES Maître Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c83
18 décembre 2015
18 décembre 2015
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02587_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Par une décision en date du 2 septembre 2024, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles a désigné Mme Bruno-Salel, présidente, pour statuer par ordonnance en application de l'article
Source officielleRéférés
63d379f8d1bc2605de4b4901
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ETOILE DES CAPS dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Frédéric BRUN, avocat au barreau de Boulogne sur Mer S.A.R.L.
Source officielle3e chambre
6036a7dc7d675f499f1db27d
17 septembre 2015
17 septembre 2015
nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20130477 Représentant : Me Florence MARIA BRUN
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107096_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
G A, représenté par Me Le Brun, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2021 par lequel le préfet de la Loire Atlantique a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300541
29 juin 2022
29 juin 2022
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [T], de Me Balat, avocat de Mme [O], de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC000379408
29 janvier 2013
29 janvier 2013
; ce jugement fut annulé par le tribunal régional de Brno le 30 décembre 1999 en raison du décès de M me P.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69732d84cdc6046d4765279d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00793_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
amende administrative d'un montant de 1 015 603 euros motivée par le manquement à ses obligations découlant de sa responsabilité élargie en tant que producteur de DDS ménagers, au cours de la période allant
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00794_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
amende administrative d'un montant de 562 694 euros motivée par le manquement à ses obligations découlant de sa responsabilité élargie en tant que producteur de DDS ménagers, au cours de la période allant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201600_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
. / Toitures : / - doivent être revêtues de tuiles de couleur nuancée de type plein ciel, vieux toit ou similaire, soit des teintes allant du ocre rouge orangé, rose silvacane au dune sable, sauf toiture
Source officielleciv3
613723f2cd580146774103ee
29 mai 2002
29 mai 2002
Guy E..., demeurant lotissement Le Paradis, rue Eugène Le Brun, 03320 Le Veurdre, 2 / de M.
Source officiellePage 48 sur 124