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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2404435_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
B A, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 7 décembre 2023 par laquelle le préfet de Vaucluse a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°)
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007617189
1 décembre 1982
1 décembre 1982
VU 1° LA REQUETE ENREGISTREE LE 17 NOVEMBRE 1979 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT SOUS LE N° 21 031 PRESENTEE PAR LA SOCIETE ANONYME "IMMOBILIERE BRUNO ROSTAND" DONT LE SIEGE SOCIAL EST
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87556
10 mars 2005
10 mars 2005
RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
C / Bruno Claude Y... Grosse délivrée le : à : TOLLINCHI SIDER réf Décision déférée à la Cour : J. l. g.
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d16
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Joseph X...à l'encontre de la SARLU Natali Bruno, - rejeté la demande de condamnation solidaire de la S. A. AXA France IARD, - condamné la SARLU Natali Bruno à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f191
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Monsieur Bruno Z... a été convoqué le 8 avril 2009 à un entretien préalable pour licenciement pour motif économique et le 30 avril 2009, M. Bruno Z... fut licencié.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce8
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Y... a révoqué le 1er Décembre 1986 la donation qu'il avait précédemment consentie à son profit, - a dit que sa revendication de la qualité d'héritière de la succession de Bruno Y... est sans fondement
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101232
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Bruno Y... ; ET QUE le premier juge a, justement, constaté que le comportement et le désintérêt manifeste de M.
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE AXA FRANCE IARDc/SOCIETE PACIFICA
6253c9d8bd3db21cbdd895a4
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Subrogée dans les droits des ayants droit de Bruno Z..., la S.A. Pacifica a tenté un recours amiable auprès de la S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6711fae37603bf88a18849e9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
en son nom personnel qu'ès qualité de tutrice de Madame [C] [G], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef8f7
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Bruno A... et Hedouin, de Me Célice, avocat de Mme Z... et de la compagnie UAP, les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100553
14 mai 2009
14 mai 2009
Michel, Bruno et Laurent X...et la société Bruno et Laurent X... .
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dbf
13 décembre 2013
13 décembre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES N 48 Dossier no 13/ 48 Ordonnance du 13 décembre 2013 Monsieur Bruno, Bernard, Paul X...
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:459519.20240227
27 février 2024
27 février 2024
Il résulte de tout ce qui précède que le pourvoi de la société Bruno Bâtiments doit être rejeté. 8.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01551_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
D C et désigné la SELARL Bruno Cambon en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
62df83baf7f152a441828642
12 mai 2022
12 mai 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 5 avril 2022 EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 6 octobre 2014, la SCI Bruno a donné à bail à M.
Source officielle13e chambre
5fdc7faa1885d0a30953d824
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Sur la demande en dommages-intérêts de la société Korian Saint Bruno : La société Korian Saint Bruno ne démontre pas que la société Intelease ait abusé de son droit d'agir en justice dans la mesure
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be450b
11 avril 2024
11 avril 2024
La société Bruno Saint Hilaire lui a notifié le 15 octobre 2018 l'impossibilité de la reclasser.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00181
14 février 2012
14 février 2012
X..., commerçant en nom propre sous l'enseigne " CANCOILLOTTE POITREY-BRUNO X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300763
30 juin 2015
30 juin 2015
immeubles existants, de quatre villas en fond de parcelle et d'un bâtiment sur rue séparés par une cour ; que le lot " VRD, gros oeuvre, aménagement extérieur " a été confié à la société entreprise Bruno
Source officiellePage 48 sur 1444
BRUNA
09/07/2026
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Agapito de Freitas, Bruna
09/07/2026
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ABREU SOARES, Bruna, Rafaela
07/07/2026
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VALLIVERO, Bruna Colette
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Laura Lafon 155 Rue Fondaudège 33000 Bordeaux.
05/07/2026
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BRUNAUX D H (en liquidation)
05/07/2026
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