commune d'Hyères a fait opposition à la déclaration préalable déposée le 21 juin 2022 en vue de l'installation d'une station de téléphonie mobile en toiture sur un terrain sis 9001, place du Jeu de boules

Le devis versé aux débats justifie que le coût d’installation d’une « boule au volant » est de 158.25 euros.

QUE, DE TOUT CE QUI PRECEDE, IL RESULTE QUE LES SIEURS A..., X..., Z..., BAUDOIN, BOULLE, BREIDT, BURSAUX, DALLE, FLAMAIN, GROSOS, JACQUES, PERRIN, RAY, B... ET LA DAME B...

JUDICIAIRE DE La société TROPICOOL G-R, [Adresse 1] Société par actions simplifiée Restauration rapide, commercialisation et la vente sur place et à emporter de produits alimentaires, notamment des açaí bowls

Portalis DBVW-V-B7I-INOU Décision déférée à la Cour : 12 Novembre 2024 par le COUR D'APPEL DE COLMAR APPELANT : Monsieur [I] [X] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Anne-Catherine BOUL

Bordeaux sur requête en date du 15 décembre 20243 DEMANDEUR : [L] [B], né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Cécile BOULE

conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 décembre 1987), la société Gachot, titulaire du brevet n° 1.411.205 délivré le 9 août 1965, intitulé "Perfectionnements aux robinets à boule

, Marcel Z..., demeurant à Tourriers (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de Mme Agnès Y..., demeurant au lieudit "Le Boul

Jean-Marie X..., demeurant au lieu-dit "La Rièpe" à Messey-sur-Grosne, Saint-Boil (Saône-et-Loire), 2°) de l'ASSEDIC DE BOURGOGNE, dont le siège est ... à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), défendeurs

cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la soiété anonyme Fabris frères et fils, dont le siège est à Chatellerault (Vienne), rue André Boulle

Silva, demeurant 17, Grande-Rue, 45300 Boynes, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 novembre 2001, où étaient présents : M.

l'arrêt suivant : Attendu que Mlle X... a été engagée par contrat de qualification d'une durée de 12 mois à compter du 1er novembre 1998 par la société La Rochelle Loisirs en qualité de croupière boule

BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.

C A, représentés par Me Boul, demandent au tribunal : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté de la préfète du Bas-Rhin du

ASSOCIES prise en la personne de Me [J] [N], ès qualités, la SELARL BDR & ASSOCIES prise en la personne de Me [H] [Y], ès qualités, la BANQUE POPULAIRE VAL DE France, représentée par Me [M] [U] de la SCP BOYER-GORRIAS

LAND, Société civile immobilière [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP AVOLITIS, prise en la personne de Maître Christophe BAILLY(plaidant), avocat au barreau de RENNES,et Maître Etienne BOYER

consortium de banque dont il se prévaut ; qu'il résulte des déclarations de plusieurs personnes recrutées àl'extérieur du cercle de jeux pour faire office de banquiers en même temps que de lanceurs de boule

Then they put me face down on the table, took off my trousers and thrust the neck of an empty glass bottle of lemonade into my anus, which caused me pain.