Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge Unique 1
DTA_2204601_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues : - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudin, pour la société Axa
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2504041_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
B A, représenté par Me Boudin, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, 1°) d'enjoindre au préfet du Val-de-Marne de le convoquer pour qu'il
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2411048_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vu la procédure suivante : A une requête, enregistrée le 17 décembre 2024, Mme B C, représentée par Me Boudin, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R. 541-
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2329430_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Boudin, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104460_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
) », « panneaux isoth extension local », « panneaux isoth extension salle », « panneaux transf frigo (refrig) », « panneaux isothermes extens U2 », « banquettes cuisine », « equipement frigor (ext boudin
Source officielleJuge des Libertés
68e01dec74e929a9d8faef97
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N] [V] le 26 septembre 2025 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : “Idées suicidaires scénarisées (strangulations) et scarifications, menace de passage à l’acte sur personnalité Bordeline
Source officielleJLD
669ab6e230bd4f0c3f6c55a5
19 juillet 2024
19 juillet 2024
contexte de grande détresse psychologique alimentée par des tensions avec son concubin et le placement éducatif de son jeune enfant âgé d’un an, qu’elle est décrite comme présentant une personnalité “bordeline
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007868340
17 juin 1994
17 juin 1994
Bernard XH..., demeurant Bouteville à Châteauneuf (16120) ; - n° 134466, présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860ad
4 avril 2002
4 avril 2002
223-2 al.2 du C.O.J., les parties et les avocats ne s'y étant pas opposés ; Il en a été rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur BARTHELEMY, Président Monsieur BOILEVIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de05
16 mai 2011
16 mai 2011
.-76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour Madame Sylvie X..., de nationalité Française née le 18 Mai 1958 à GUERET (23000), demeurant...-23000 GUÉRET représentée
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2106949_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Toutefois, il ne résulte pas de l'instruction, et notamment des certificats médicaux établis par les Dr B et Boutterin les 17 mars 2015 et 28 janvier 2020, ce dernier mentionnant uniquement que Mme C D
Source officielleChambre Civile
6440d810e704a005d1ed7054
17 avril 2023
17 avril 2023
[P] [G] à se tenir immobile sur l'extrêmité d'un long boudin gonflable posé sur l'eau à la perpendiculaire du navire avant d'être projeté dans la mer suite au saut, depuis le toit du bâteau, d'une ou plusieurs
Source officiellecomm
61372117cd580146773f0e5d
16 janvier 1990
16 janvier 1990
Bodevin, rapporteur, MM. ZP..., Le Tallec, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Plantard, Mme AI..., MM. Edin, Grimaldi, conseillers, Mlle YP..., M. Lacan, conseillers référendaires, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2208464_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
projeté lequel paraît peu cohérent par rapport au nombre de passagers attendu ; la commune de Vendeville peut se prévaloir de sa qualité de voisine immédiate du projet litigieux ; les communes de Bouvines
Source officiellecomm
6137214fcd580146773f2b31
9 octobre 1990
9 octobre 1990
X..., Le Tallec, Peyrat, Bodevin, Plantard, Mme Y..., MM. Vigneron, Dumas, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.
Source officiellecomm
613720a1cd580146773ecaf5
9 novembre 1987
9 novembre 1987
D..., X..., B..., A..., C..., Louis F..., Bézard, Bodevin, conseillers, M.
Source officiellecomm
61372135cd580146773f1e2c
2 mai 1990
2 mai 1990
Z..., Le Tallec, Patin, Bodevin, Mmes D..., B..., MM. Vigneron, Grimaldi, Apollis, Leclercq, conseillers, Mmes X..., C... Y..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
61372138cd580146773f1f6c
2 mai 1990
2 mai 1990
Y..., Le Tallec, Patin, Bodevin, Mme A..., M. B..., Mme Z..., MM. Vigneron, Grimaldi, Apollis, Leclercq, conseillers, Mme X..., Mlle Dupieux, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
6137213acd580146773f20fb
2 mai 1990
2 mai 1990
Hatoux, Le Tallec, Patin, Bodevin, Mme Pasturel, M. Plantard, Mme Loreau, MM. Vigneron, Grimaldi, Apollis, Leclercq, conseillers, Mme Desgranges, Mlle Dupieux, conseillers référendaires, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
C1786c/DEFENDEURS
659cf19c0b6b43000800d81a
8 janvier 2024
8 janvier 2024
DEFENDEURS Monsieur [I] [T] [Adresse 4] [Localité 6] Comparant Monsieur [O] [W] [Adresse 2] [Localité 8] Madame [L] [D] [Adresse 2] [Localité 8] Représentés par Me Sébastien NEGRE Y BOUDIN
Source officiellePage 48 sur 60