Y... qui s'apprêtait à s'arrêter, s'est agrippé à un camarade qui avait réussi à monter à bord mais a glissé sous le véhicule et a été mortellement blessé ; que ses père et mère ont assigné en réparation

FORNASARI, Greffière, Dans la cause opposant : DEMANDEUR : Mme [Y], [F], [U] [Q] [C] née le 24 Juillet 2006 à SAINT JEAN DE VERGES (ARIEGE) 3 Rue Passerelle de Bebaillou Hameau de Rebaillou 09350 LES-BORDES-SUR-ARIZE

V... qui, alors qu'il était arrêté avec son vélo au bord de la route, a traversé celle-ci. 3. Les juges du premier degré ont déclaré le prévenu coupable. 4.

embarcations" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un convoi, formé de deux bateaux, le premier remorquant le second en panne, naviguait sur une rivière et qu'il a été heurté par un hors-bord

quitter le territoire sans délai, assortie d'une interdiction de retour pour une durée de trois ans ; qu'après exécution de plusieurs condamnations pénales et devant le refus de l'intéressé d'embarquer à bord

la poursuite, le jugement retient que les procès-verbaux ayant constaté lesdites contraventions mentionnent que les infractions ont été relevées [...], chaussée sur laquelle l'intéressé circulait à bord

avril 1982, par contrat de travail transféré le 1er décembre 2004 à la société Cremonini restauration en qualité d'accompagnateur couchettes et occupant, en dernier lieu, les fonctions de commercial de bord

A..., armateur, suivant contrat d'engagement maritime du 1er septembre 2002 à bord d'un bateau armé pour la pêche au thon rouge ; que ce contrat d'engagement a été suivi de plusieurs autres, conclus, à

X..., qui circulait à bord de son véhicule le 16 janvier 2017, a fait l'objet d'un procès-verbal pour conduite d'un véhicule ne respectant pas les prescriptions de transparence des vitres ; Attendu que

Le 7 septembre suivant, à l'occasion d'une sortie en mer, le mât du voilier est tombé, blessant Mme Q..., présente à bord et qui avait adhéré à un contrat d'assurance de groupe souscrit auprès de la Mutuelle

K..., par un incendie provoqué par l'embrasement d'un spot halogène installé à son bord ; qu'après expertise, T... K..., M. Z...

Sira a été autorisée, par arrêté préfectoral du 5 septembre 2007, complété par arrêté du 2 février 2010, à exploiter, dans son établissement de Chasse-sur-Rhône, une « installation » de traitement de boues

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 mars 2019), Mme U... a été engagée le 1er avril 1989 en tant que chef de bord dans la restauration ferroviaire.

moyen : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Chambéry, 16 juin 2016), que Mme Y... et cent-deux autres salariés de la SNCF, exerçant des fonctions de contrôleurs ou chefs de bord

maçonnerie et le terrassement, mandaté par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] à [Localité 5] pour procéder à la réfection des cheminée de l'immeuble, a débuté les travaux le 17 mai 2011 à bord

[J] [U], domicilié [Adresse 4], pris en qualité de liquidateur de la société Le Bois de Bout 22, 3°/ à M.

Françoise Y... a subi un dommage matériel ; Attendu que Miguel X..., poursuivi notamment pour blessures involontaires ainsi que pour défaut de maîtrise et omission de maintenir son véhicule près du bord

97 et 105 du Code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 novembre 1997) que Mme C... ayant fait contruire un canal puis un étang puisant les eaux dans le cours d'eau non domanial qui borde