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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10473

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

[U] [T], prise en qualité de liquidateur de la société MA Beauté, défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

Page 48 sur 164

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comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00065

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société [C], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00346

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseillère référendaire, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Biomega hygiène, de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Clinique du Parc, après

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042525927

—

15 septembre 2020

15 septembre 2020

ISA'NAÏS BEAUTE accord d'entreprise relatif au dispositif APLD 12-09-2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048576360

—

4 décembre 2023

4 décembre 2023

ACCORD CHANEL PARFUMS BEAUTE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2024

Source officielle
CC

soc

613721d7cd580146773f7f8d

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Jean-Marie Y..., demeurant Mont Bennault, Faye d'X..., Thouarce (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 décembre 1992, où étaient présents : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101097_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Hégésippe, rapporteur public ; - et les observations de Mme A et de Me Fernandez-Begault, représentant l'Agence Régionale de Santé Guyane. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048576362

—

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Accord CHANEL Parfums Beauté relatif au versement de la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053932102

—

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail et le droit à la déconnexion au sein de la société Kering Beauté

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049850407

—

27 juin 2024

27 juin 2024

MyFlex@RETAIL PARFUMS BEAUTE Accord relatif à l’organisation du travail en boutiques CHANEL SAS Europe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92f9b

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

No 14/05712 AFFAIRE : SA BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL C/ SARL CONDITIONNEMENT PARFUMS PRODUCTION- C.P.P.

Source officielle
CC

soc

613722b1cd58014677400381

Cassation

13 mai 1996

13 mai 1996

Joël Y..., demeurant Moulin de Beausault, Saint-Caradec, 22600 Loudeac, 3°/ de M.

Source officielle
TJ

8eme chambre

669031f0766d1156dbbfbebe

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

HUITIEME CHAMBRE Jugement du ONZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

661041d2c9ea95b316fe1ee6

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

BERHAULT LE GREFFIER V.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA03660_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 1er juillet 2021 et un mémoire en réplique enregistré le 24 novembre 2021, la commune de D, représentée par Me Bertault, demande à la Cour

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044378996

—

28 janvier 2021

28 janvier 2021

ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES FORFAITS ANNUELS EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE LUXE, ART, BEAUTE ("BY TERRY")

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051467149

—

8 avril 2025

8 avril 2025

ACCORD RESPONSABLE D'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES EN FIN DE CARRIERE ET DE FLEXIBILITE DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL DES SITES CHANEL PARFUMS BEAUTE DE L'OISE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043404850

—

31 mars 2021

31 mars 2021

Accord Responsable d'accompagnement des salariés en fin de carrière et de flexibilité de l'organisation du travail des sites Chanel Parfums Beauté de l'Oise

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044347752

—

3 juin 2021

3 juin 2021

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE (JJSBF)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043607286

—

1 avril 2021

1 avril 2021

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE (JJSBF)

Source officielle