Bernard, - Y...

couverte par " le contrat d'assurance de responsabilité automobile souscrit par la société Morisson " ; qu'en condamnant néanmoins Les Mutuelles du Mans Assurances Iard , assureur de la société Allo Bernard

laissé siéger les commissions d'appels d'offres en date des 12 mars 1991 (agrandissement du groupe scolaire) et 10 mars 1992 (réhabilitation de la patinoire) sous la seule participation délibérative de Bernard

, des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée énonce qu'était partie jointe la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt, représentée par Bernard

leur bonne foi ; "aux motifs, par ailleurs, que les prévenus auraient manqué de prudence en faisant état dans leur tract de messages publicitaires au lieu d'imprimés et en relevant que le refus de Bernard

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Socam services, dont le siège est .... 1111, 76175 Rouen Cedex, en cassation d'un jugement rendu le 24 mars 1997 par le conseil de prud'hommes de Bernay

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 12 septembre 2018), dans le cadre d'une opération de restructuration du parking d'un centre commercial, une station de lavage exploitée par la société JFM lavage a été déplacée

Lutfi Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1999 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section industrie), au profit de la société Campenon Bernard Méditerranée, venant

Fethi X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1999 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section industrie), au profit de la société Campenon Bernard Méditerranée, venant

Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1999 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section industrie), au profit de la société Campenon Bernard Méditerranée, venant

Grignon A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Bernard Y... a été victime le 12 août 2010 d'un accident mortel de la circulation dans

qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 16 octobre 1997) a rejeté la demande d'annulation du legs particulier consenti, le 2 décembre 1993, par Bernard

(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la Société civile professionnelle Bernard Y..., dont le siège

La société Lafarge succombant à la présente instance, en supportera les dépens de première instance et d'appel.

de l'exécution de Bonneville pour obtenir l'annulation de ces avis à tiers détenteur ; que, par ordonnance du 8 janvier 1998, le juge ayant rejeté cette demande, les époux X..., auxquels la Selafa Belluard

assurée par la MAF au titre de la responsabilité civile professionnelle et par la SMABTP au titre de la responsabilité des constructeurs la société MARCONNET devenue GERARD CARATY ET BRUNO POUPART LAFARGE

maladie de l'Artois, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hôpital privé de Bois-Bernard

Jean-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1990, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... notamment pour coups ou violences volontaires