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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2310405_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 20 octobre 2023 à 14h00 en présence de Mme Medessou, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Letort ; - et les observations de Me Begue
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306786_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Girard-Ratrenaharimanga ; - les observations de Me Begue substituant Me Gonidec représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2309799_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Après avoir, au cours de l'audience du 3 octobre 2023, présenté son rapport en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, et entendu les observations de Me Bègue, représentant M.
Source officiellejuge unique (7)
DTA_2208331_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Bègue La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce
Source officielle7ème chambre
DTA_2302302_20250207
7 février 2025
7 février 2025
BEGUE La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884a3
25 avril 2006
25 avril 2006
l'enquête diligentée par la CGSSR que ses "véhicules sont régulièrement entretenus par un mécanicien mobile, Mr RAZALY, et en cas d'immobilisation pour plusieurs jours, elles sont confiées au garage BEGUE
Source officiellesoc
6137245ccd58014677414d90
28 septembre 2004
28 septembre 2004
Albert Begue, demeurant 16, lotissement de Borde Neuve, 31470 Saint-Lys, 27 / de M. Alain Besson, demeurant 1, rue Adolphine Bonnet, 31600 Muret, 28 / de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00815_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2024, Mme B, représentée par Me Bégué, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier n°2400344
Source officielle7ème chambre
DTA_2008009_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
BEGUE La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre
Source officielle7ème chambre
DTA_1905049_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
BEGUE La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21349_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
B, représenté par Me Bégué, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la commune de Saint Nazaire d'Aude une somme de 2 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761
Source officielle7ème chambre
DTA_2107771_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Begue La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de
Source officielle7ème chambre
DTA_2000684_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
C La greffière, Signé A BEGUE La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2329709_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Fouassier ; - les observations de Me Bègue, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2316705_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Thobaty, juge des référés ; - les observations de Me Begue, représentant la société Le Blé d'Or, qui conclut aux mêmes fins avec les mêmes moyens et les observations de M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2319784_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Bègue, substituant Me Gonidec, conseil de M. B.
Source officielle7ème chambre
DTA_2308661_20250207
7 février 2025
7 février 2025
BEGUE La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de
Source officielle7ème chambre
DTA_2309422_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Bègue La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielle7ème chambre
DTA_2402227_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Bègue La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleVENDREDI
69a90d42cdc6046d478d89ae
4 avril 2025
4 avril 2025
Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Yves NOEL, Olivier
Source officiellePage 48 sur 90