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1 072 résultats pour « Alexandre BESNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2618281-2854726

Admin. suprême

30 janvier 2009

30 janvier 2009

Roumanie (n o 36478/02) Le requérant, Daniel Jones, est un ressortissant allemand né en 1932 et résidant à Francfort-sur-le-Main (Allemagne).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00949

Cassation

23 mai 2013

23 mai 2013

demandeurs de préalablement établir des éléments de fait de nature à étayer leurs prétentions ; que les appelants se limitent à présenter vingt-six éléments, à savoir : 1) une attestation par laquelle Mme Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdc1a8c92b1f83eab2de0a7

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

N° SIRET : 533 777 223 Représentée par Me Nadia KK..., avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée par Me Alexandre Z... de la SCP DERRIENIC & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P426

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01970

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

. ;- celles (dont certaines dactylographiées) d'Alain F..., de Pietro G..., d'Alexandre H..., de Patrick I...et d'André J...sur les tâches effectuées à répétition dans divers services acierie, halle des

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cab B

697418a4cdc6046d477f93e9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Totale numéro 2024/846 du 30/08/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de SARREGUEMINES) DÉFENDEUR Monsieur [P] [N] né le 09 Mai 1989 à KOSOVO POLJE (YOUGOSLAVIE), demeurant 8 rue Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64437ba9823e6dd0f8bf8072

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

880, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 8] [Localité 14] Tous trois représentés et assistés de Me Bernard

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62ecb2c52a8cf5e2e9b21d3d

Appel

4 août 2022

4 août 2022

Répulique du Congo) [Adresse 1] Républiquedu Congo Représentée par Me Emmanuel JOLY de la SCP JOLY-CUTURI-WOJAS AVOCATS DYNAMIS EUROPE (ADE), avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Jacques Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66bc4883a5822c82a7cbdfd1

Appel

9 août 2024

9 août 2024

LUTZ, prise en la personne de Maître [J] [F] et Maître [S] [C], es qualités d'administrateurs judiciaires de la société LES ATELIERS REUNIS - CADDIE [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Bernard

Source officielle
CA

3e chambre

6031f0bd309c562936bb00ff

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

] [...] 2/ Monsieur Guy, Bernard C... né le [...] [...] [...] 3/ Monsieur Daniel, Albert, Frédéric C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b47

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

assistant : Me Brigitte GUIZARD (avocat au barreau de PARIS) **************** DEFENDERESSES DEVANT LA COUR DE RENVOI Madame Marguerite LE X... épouse Y... née le 29 Avril 1943 à PARIS (14ème) 26 rue Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e32

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

NEUILLY SUR SEINE Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - No du dossier 14093 Représentant : Me Jean-david GUEDJ de l'ASSOCIATION GUEDJ CLEMENT-BERNARD

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103344_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

enregistrés le 15 septembre 2022, le 9 mai 2023 et le 9 juin 2023, la société BPA Architecture, anciennement dénommée société Boyer-Gibaud-Percheron-Assus-Shertenleib, représentée par la SCP Albertini Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Bernard BOULOGNE, né en 1954 et résidant à Quetigny,        M. Denis BRAVIN, né en 1959 et résidant à Dijon,        M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6288823dedb9a9057d0d2957

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

numéro 303 265 128 Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Ayant pour avocats plaidants Me [L] LEFORT et Me Alexandre

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c05f17fdd29c296517de

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

qualités au siège social sis [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Philippe-Francis BERNARD

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c06017fdd29c296517e2

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

qualités au siège social sis [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Philippe-Francis BERNARD

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c06017fdd29c296517e4

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

qualités au siège social sis [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Philippe-Francis BERNARD

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c06017fdd29c296517e6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

qualités au siège social sis [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Philippe-Francis BERNARD

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c06017fdd29c296517e8

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

qualités au siège social sis [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Philippe-Francis BERNARD

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6a0ea196cdc6046d4766a84c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

RÉASSURANCES [Localité 1] LES RISQUES DE TOUTE NATURE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra

Source officielle

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