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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
66fce3df8d6ea26f688da743
1 octobre 2024
1 octobre 2024
d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways
Source officielleChambre des Rétentions
66fe356891b69e88a370fd71
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[I] [O] et son co-auteur ont été retrouvés à l'arrêt de tramway « Hôtel de ville » situé [Adresse 2], le 21 septembre 2024 à 15h05.
Source officielleChambre Civile
6881bec053f7f060d28c7931
23 juillet 2025
23 juillet 2025
d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6791dff01c87724b5e69d8c1
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Localité 12], en expansion régulière, tant pour sa population que pour son nombre de logements ; - son quartier est bien placé, proche de toutes commodités et transports, avec notamment un arrêt de tramway
Source officielleJUGES DES LOYERS COMMERC.
679aa431e9a46d1f5a7698fd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il retient également que la ligne de tramway qui dessert les communes de [Localité 3] et de [Localité 4] n’a aucun effet direct et positif sur le centre commercial LES PORTES DU SOLEIL en ce qu’il n’existe
Source officielleChambre 04
65a582f3919da7c4f17858cd
15 janvier 2024
15 janvier 2024
indemnisation des « victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways
Source officielle2ème Chambre
DTA_2601105_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Si cette zone commerciale est dépourvue de gare, elle est néanmoins située à proximité du terminus du tramway de la ville de Brest et est accessible depuis la RN 265 et constitue une zone commerciale attractive
Source officielle7ème chambre
DTA_2306547_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En raison des travaux de réalisation du prolongement au nord de la ligne tramway T6 nécessitant la réalisation d'importants aménagements intervenant sur le territoire de la commune, la commune de Villeurbanne
Source officielle7ème chambre
DTA_2306548_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En raison des travaux de réalisation du prolongement au nord de la ligne tramway T6 nécessitant la réalisation d'importants aménagements intervenant sur son territoire, la commune de Villeurbanne a décidé
Source officielle7ème chambre
DTA_2306589_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En raison des travaux de réalisation du prolongement au nord de la ligne tramway T6 nécessitant la réalisation d'importants aménagements intervenant sur son territoire, la commune de Villeurbanne a décidé
Source officielle7ème chambre
DTA_2306590_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En raison des travaux de réalisation du prolongement au nord de la ligne tramway T6 nécessitant la réalisation d'importants aménagements intervenant sur le territoire de la commune, la commune de Villeurbanne
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505284_20250814
14 août 2025
14 août 2025
pour ce secteur ; le tracé de la Véloligne n°7 ne passe pas aux droits des parcelles concernées et ne peut justifier la décision en litige ; le tracé de la Véloligne n°6b passe au sud de la ligne 2 du tramway
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C202119
12 décembre 2019
12 décembre 2019
d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation, dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways
Source officielle1ère Chambre A
6033f88033a1eaa8e5746b41
23 février 2017
23 février 2017
la parcelle AS [Cadastre 1], en limite de la voie publique, sur une bande de terrain que [V] [P] a cédé à la communauté d'agglomération le 5 octobre 2005 pour la construction de la deuxième ligne du tramway
Source officielle10ème Chambre
DTA_2213939_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ce local est desservi depuis l'Hôtel de Ville par plusieurs lignes de bus et par une ligne de tramway et non par une seule ligne de bus comme le soutient la section requérante, pour un temps de trajet
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2204448_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elle rejoignait la gare de Givors en voiture, puis empruntait le train jusque Lyon, enfin le tramway entre la gare et l'université. Pour le retour, elle faisait le trajet inverse.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe9
21 décembre 2007
21 décembre 2007
plein centre ville par une entreprise spécialisée (ARNHOLDT) alors que concomitamment étaient engagés par la ville de NICE les travaux d'aménagement des voies préalables à l'installation du nouveau tramway
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b3
23 mai 2008
23 mai 2008
qu'elle est applicable aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques et semi- remorques, à l'exception des trains et tramways
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d47
14 janvier 2016
14 janvier 2016
pour soutenir relever de la CCN des VFIL, la RDTHV explique qu'elle a succédé en 1949 à la Compagnie des chemins de fer de la Haute-Vienne, après la suppression du réseau ferré et le remplacement des tramways
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200329
17 février 2011
17 février 2011
d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways
Source officiellePage 47 sur 80