X..., mais ont attesté des faits précis dont ils avaient été personnellement témoins ; Mais attendu qu'en retenant que les auteurs des deux attestations litigieuses n'avaient été personnellement témoins

X... qui n'était pas anormale sur l'ensemble de l'année, les dires du témoin n'étant pas non plus pertinents ; Mais attendu que le moyen qui ne tend en réalité qu'à remettre en discussion les éléments

sérieuse, alors, selon les moyens, que la cour d'appel a procédé à une constatation insuffisante des faits à l'origine de l'application de la règle de droit et qu'elle a dénaturé les attestations des témoins

le conducteur d'un véhicule de l'arrêt à un panneau « stop » à une intersection de routes, sans constater que la preuve contraire aux énonciations du procès-verbal a été rapportée par écrit ou par témoins

l'accident portant sur les circonstances de temps et de lieu de celui-ci ou sur l'existence d'une cause totalement étrangère au travail ; que le fait pour l'employeur de se prévaloir de l'absence de témoin

Myriam X..., venue sur convocation à l'audience du 28 février 2005, a été invitée à quitter le prétoire et à se représenter le lendemain ; qu'en procédant ainsi, quand le témoin aurait dû être entendu

sont lourdes et que les faits qui lui sont reprochés sont graves et occasionnent un trouble important à l'ordre public ; qu'il convient d'éviter qu'il n'use de sa liberté pour faire pression sur les témoins

civiles ; " au motif que, l'hypothèse d'un tête-à-queue de l'un des deux véhicules étant exclue, la collision n'avait pu se produire que parce que l'une des voitures roulait à contre-sens, que quatre témoins

certains, et de la violence de l'intéressé dont font état plusieurs d'entre eux ; que la demande de renvoi sera donc écartée ; " alors que tout accusé a droit à interroger ou faire interroger les témoins

acteurs : A...et B... ", que " ceux-ci n'ont remarqué aucun geste agressif de la part de la victime ", et que " cette version piteuse est en contradiction totale avec les explications données par les témoins

Z..., témoin oculaire des faits, a relaté que, "le 23 mai 1996, vers 9 H 10, il livrait à hauteur de la carrosserie X..., rue Dauphin, à Belfort, lorsqu'il entendit un bruit de choc, presque à sa hauteur

justement parce qu'il n'a pas vu toute la scène)" il convient de dire la prévention établie et d'entrer en voie de condamnation ; "alors qu'il résulte précisément des procès-verbaux d'audition du seul témoin

septembre 2020, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa requête aux fins de placement sous le statut de témoin

Maurice X... soutenait dans ses conclusions d'appel (p. 48, alinéas 2 et 3, de ses conclusions du 31 mai 2002) que lorsque cette saisie avait été ordonnée, il n'était qu'un simple témoin dans le cadre

. ; "aux motifs que, lors de l'enquête diligentée par les services de police, Messaouda Y..., seul témoin des faits de violence reprochés au prévenu, avait été entendu par les enquêteurs, lesquels avaient

Pour rejeter le recours de l'employeur, l'arrêt relève que ses réserves mentionnent « pas de témoin, pas de preuve qu'il se serait réellement blessé sur le lieu de travail dans les circonstances qu'il

Corinne X..., le président a communiqué aux assesseurs et aux jurés le procès-verbal de l'audition de celle-ci devant le juge d'instruction ; "alors, d'une part, que les témoins doivent déposer sans

entendus au cours de l'instruction et portant sur plus de quinze documents ; "alors que si la lecture des dépositions des témoins peut, dans certaines hypothèses et sous certaines conditions, être