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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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EXTRAIT
Article 3
Le titre professionnel de chaudronnier aéronautique est composé des trois unités constitutives dont la liste suit :
Le titre professionnel de secrétaire assistant (e) immobilier est composé des deux unités constitutives suivantes :
Article 1
La commission consultative du centre local de la Réunion de France Education international est composée des membres suivants :
Article 2
Le titre professionnel de concepteur (trice) développeur (se) informatique est composé des trois unités constitutives suivantes :
Le titre professionnel de peintre en bâtiment est composé des trois unités constitutives dont la liste suit :
Le titre professionnel de conseiller (ère) en insertion professionnelle est composé des quatre unités constitutives suivantes :
Article 10
Le conseil d'Etat se compose, 1° Du vice-président de la République, président ; 2° De quarante conseillers d'Etat.
Le comité est administré par un conseil composé de treize membres nommés par arrêté du ministre chargé de l'industrie :
La commission pour le personnel officier est composée des membres suivants : -le directeur adjoint du service de l'énergie opérationnelle ;
Article 24
I. ― Le conseil d'administration de l'établissement public est composé de quarante-deux membres, ainsi répartis :
Article 21
I. ― Le conseil d'administration de l'établissement public est composé de cinquante-huit membres, ainsi répartis :
Article 4
Le comité est administré par un conseil composé de douze membres, nommés par arrêté du ministre chargé de l'industrie :
Les poussières, gaz et composés odorants produits par les sources odorantes sont, dans la mesure du possible, captés à la source et canalisés.
L'admission comprend, pour chacune des trois spécialités, l'épreuve orale obligatoire suivante, composée de deux parties :
La composition des comités techniques d'établissements publics mentionnés à l'article 1er est fixée comme suit :
Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Sud Franche-Comté Besançon est composé des trois unités suivantes :
Le titre professionnel de peintre en carrosserie est composé des trois unités constitutives dont la liste suit :
Article L6412-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 77 > 37
La validation des acquis de l'expérience est prononcée par un jury dont la composition et les modalités de fonctionnement sont fixées par décret.
L'utilisation des composés organiques de l'arsenic est interdite sur arbres fruitiers, à compter du 1er juin 1973.
Article 5
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