En effet, dans certains cas, sans troubles sensitifs graves l'impotence est souvent beaucoup moins accusée que ne laisserait supposer l'aspect de l'atrophie musculaire.

Article Annexe I (suite)

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.) • à la réception (bon de livraison, réception, accusé de réception de commande...) • à la facturation (doit, avoir, relevé...) • aux échanges de biens (déclarations...) • aux règlements (chèque, effet de commerce, carte bancaire, affacturage...)

Article Annexe I (suite)

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Patine - Opération de finition utilisée pour accuser des reliefs ou donner l'aspect de l'ancien. Pavage - Pierres alignées et disposées côte à côte suggérant un effet de masse. Plastiline - Matériau modelable permettant l'étude d'une mise en volume.

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Article 9 La transmission des documents et actes de procédure mentionnés au présent règlement est effectuée par courrier recommandé avec accusé de réception ou par courrier remis en main propre contre décharge ou, le cas échéant, par courrier électronique

Article 27

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Toutefois, les médecins qui ne souhaitent pas bénéficier de cette rémunération complémentaire ont la possibilité de notifier leur choix par écrit à la caisse primaire dont ils relèvent, par tout moyen (courrier, courriel, etc.) comprenant un accusé de

Article (suite)

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correspond au numéro du moteur à démarrer. 5.3 Signaux techniques/de service 5.3.1 On n'utilisera les signaux manuels techniques/de service que lorsque des communications vocales ne sont pas possibles. 5.3.2 Les signaleurs veilleront à recevoir un accusé

LEGIARTI000033523341

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Un accusé de réception, précisant l'acceptation ou non de la saisine, le périmètre de la réponse, et le cas échéant, les modalités et délais de rendu des résultats, est transmis à l'ARS dans un délai de deux mois, hors situation d'urgence.

Article Annexe

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individuelles ; - soit une installation relevant du c ci-avant, ne peut être publiée qu'à la condition que l'Etablissement public de sécurité ferroviaire n'ait pas considéré, dans un délai de deux mois suivant sa transmission sous pli recommandé avec accusé

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

Si le Conseil national estime qu'il y a lieu à démission et si l'intéressé ne se plie pas à cette injonction dans le mois suivant sa notification par lettre recommandée avec accusé de réception, le président du Conseil national avise le commissaire du

Article Annexe 16

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partenariat en faveur de l’amélioration de la prise en charge des patients et de l’efficience des soins Les médecins qui ne souhaitent pas bénéficier de la rémunération complémentaire ont la possibilité de notifier ce choix par lettre recommandée avec accusé

Article Annexe

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Durée-résiliation La présente convention peut être résiliée par chaque partie sous réserve qu'elle en informe l'autre partie par courrier recommandé avec accusé de réception, avec un préavis de trois (3) mois.

Article (suite)

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La transformation est effective après accusé de réception de l'organisme des services de la circulation aérienne concerné et, si nécessaire, après délivrance d'une clairance.

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