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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2300491_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Mme C soutient que : - elle présente une discopathie et une uncarthrose C4-C5 modérée avec un angiome osseux de l'arc postérieur T2 et un stigmate du dystrophie et croissance thora-colombaire ; - aux

Source officielle

Page 47 sur 130

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Journal officiel
Radiations

PICKFORD, Carolyn, THORNER

SIREN 839129160Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

17/03/2023

Voir →

Créations

PICKFORD, Carolyn, THORNER

SIREN 839129160GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

30/04/2018

Voir →

CC

cr

613725a0cd5801467741f52a

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

donne rarement un tableau analogue à celui de la patiente d'une part et, d'autre part, ce diagnostic ne nécessite d'intervention d'urgence qu'en cas d'étranglement d'un viscère abdominal hernié dans le thorax

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

63ca42fd9066fd7c90fc272c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Avril 2021 - Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2021L00248 APPELANTE SOCIETE TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION [Localité 1] [Localité 5] - ETATS UNIS Représentée par Me Magali THORNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61629f6d35a5d4e0c2ddc9a3

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

BOBIGNY - section encadrement - RG n° F10/00369 DEMANDESSES AU CONTREDIT SA ALSTOM POWER SERVICE venant aux droits de la SOCIETE TURBOMACHINES [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Magali THORNE

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

62c52968a2c4236379079771

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[X], le lendemain des faits, une contusion du thorax. M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007705472

Admin. suprême

18 février 1987

18 février 1987

saurait ouvrir droit à indemnisation ; Considérant, en second lieu, qu'il résulte de l'instruction que la perforation de l'oesophage moyen a été à l'origine d'une infection de la partie médiane du thorax

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade591cdc6046d47f99473

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

comparution et notifié au représentant des salariés, au Mandataire de Justice, et communiqué au Juge-Commissaire et au Procureur de la République, NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Philippe THOORIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2500824_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Cet accident a provoqué des douleurs à l’épaule gauche, aux cervicales, au thorax ainsi qu’à son coude et à son pied gauche, entraînant un arrêt de travail d’une durée de six mois, soit jusqu’au 15 février

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:460677.20230516

Admin. suprême

16 mai 2023

16 mai 2023

B a, lors d'un cours de sciences physiques dispensé le 16 avril 2018 à une classe de terminale au CFA de l'industrie d'Amboise, donné une claque sur le thorax d'un élève-apprenti, né le 20 septembre 2000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b40b

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Le certificat médical concernant la victime fait état d'un hématome au crâne, d'une contusion ecchymotique du thorax, et des doigts de la main droite.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2116111_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Fateh " le 21 janvier 1959 et une sortie quatre jours plus tard avec une colonne classement indiquant " attentat-ter " et à la colonne observations " aurait été blessé par des éclats de grenade au thorax

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2401478_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Il résulte de l'instruction que Mme A a été victime, le 27 décembre 2019, dans le local poubelles, d'une chute de sa hauteur en soulevant un sac de 100 litres, avec un choc au niveau du thorax et un mouvement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2317534_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

jusqu'en janvier 2023 ; en dépit de l'évolution positive de son état comme constaté par le médecin en charge de son suivi, il souffre de nouveau de douleurs au niveau de la colonne vertébrale et du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-145142

Admin. suprême

28 mai 2014

28 mai 2014

The medical report of 24 August 1992 concerning the applicant shows that he had large haematoma on the right side of his thorax, right buttocks, left shin, right knee and right upper knee.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202734_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Le 11 mars 2021 elle subit une nouvelle opération en urgence au cours de laquelle le chirurgien constate que l'estomac est déplacé quasiment en totalité dans le thorax et au niveau de la partie inférieure

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01754_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que le projet va s’implanter au sein de la station de Val Thorens, créée à partir des années 1970 et constituée d’immeubles d’habitat collectif dense et d’habitat touristique

Source officielle
CA

12e chambre

60338e29a6588540f5e11702

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1554381 Représentant : Me Lin NIN de la SCP DUCLOS THORNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870c6

Appel

15 avril 2005

15 avril 2005

2003 RG : 2001.6857 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 15 AVRIL 2005 APPELANTE : Société SONY RELEASING PICTURES venant aux droits de COLUMBIA TRISTAR FIMS FRANCE représentée par Maître THORNE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

61638ef10d12e998c06d9d5f

Appel

7 janvier 2011

7 janvier 2011

substituant Me Françoise HECQUET ALSTOM POWER INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Gilbert THEVENIER, avoué près la Cour assistée de Me Nin LIN, plaidant pour la SCP DUCLOS THORNE

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TCOM

Trib. de Commerce

69f73e4bcdc6046d4770947a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

] Représentée par Maître Alizé APIOU, avocate au barreau de Martinique DEMANDEUR DEFENDEUR : * ADEC SARL RCS : 400340386 [Adresse 4] Gérant : Monsieur [N] [B] [F] [J] Assistée de Maitre Gaëlle de THORE

Source officielle