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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101038
10 septembre 2014
10 septembre 2014
(le Garage Thierry) a vendu le 30 juillet 2005 à M.
Source officielleChambre A - Commerciale
6809c9371f1ed98b447f436e
22 avril 2025
22 avril 2025
GUIOCHEAU THIERRY représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre LAUGERY, substituant Me Thierry BOISNARD de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ada
19 novembre 2001
19 novembre 2001
Thierry C/ S.A. L.D.R (Larousse Diffusion Réseau). Jugement du Conseil de Prud'hommes LE MANS du 19 Novembre 1999. ARRÊT RENDU LE 19 Novembre 2001 APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002480_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
H F au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier de Château-Thierry.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162740c7705f25f43644059
5 juin 2013
5 juin 2013
sur la marque 'Thierry Mügler' en dehors du territoire français ; Considérant que la société BP Europa, SE conclut au débouté de la SAS Thierry Mügler sans faire valoir de moyens particuliers quant
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008020340
14 mars 2001
14 mars 2001
BOUTAYEB, demeurant HLM du Pont A4, Mas Thibert à Arles (13104) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919c0
19 juin 2014
19 juin 2014
Thierry Z... à compter du 18 août 2013, * de condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85693
7 mai 2001
7 mai 2001
Thierry. Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01719
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Thierry X... ; Ainsi cette possibilité pour M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300602
22 mai 2013
22 mai 2013
L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a annulé la déclaration de substitution émanant de Monsieur Thierry X...tendant à obtenir que celui-ci soit substitué au CREDIT AGRICOLE, adjudicataire
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
S.C.I. NEMEE S.C.I. LES BOURBELOTS S.C.I. THALIEc/S.A
64ae4b23a1775905dba3bcce
11 juillet 2023
11 juillet 2023
APM APM [Localité 1] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f534
24 avril 2012
24 avril 2012
Thierry Y... était employé par l'agence BRINK ‘ S du Mans. Le 23 novembre 2009, Thierry Y... a été convoqué à un entretien préalable au licenciement fixé au 3 décembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ac7
25 septembre 2007
25 septembre 2007
No 07 / 01004-07 / 01062 jonction AFFAIRE : Thierry A... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d759
16 février 2011
16 février 2011
- confirmer le jugement sauf en ce qu'il a condamné la société KLARIUS à verser un rappel de 13ème mois à Monsieur Thierry X..., - rejeter la demande de paiement d'indemnité de préavis de Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b0e
16 mai 2002
16 mai 2002
Thierry X..., qui utilise du matériel électronique pour les besoins de son activité professionnelle de compositeur de musique, qu'il exerce à domicile, et qui se plaint des nuisances (ondes parasites)
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b8
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Monsieur Thierry X...était également titulaire d'un compte courant dans les livres de la BANQUE POPULAIRE DES ALPES.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f1b
16 février 2018
16 février 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me David MISSISTRANO, avocat au barreau de PARIS, toque : E0520, substitué sur l'audience par Me Marie THUBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : G0360 INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aee
17 octobre 2006
17 octobre 2006
)"; Considérant en second lieu qu'il est invraisemblable, comme le souligne à juste titre Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902b0
15 février 2013
15 février 2013
Thierry X...et des troubles du comportement qu'elle entraîne, M. Thierry X...nécessitant donc un suivi important. Les faits d'agressivité commis par M.
Source officielleciv1
613723facd58014677410adc
6 mars 2002
6 mars 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thibaut, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellePage 47 sur 1554
HERITIERS THIBERT-VESSIGAUD
06/08/2026
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RICCARDI, THIBERT, Valérie Josiane, FICHET
Acte en date du 30/06/2026 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT SAONE ET LOIRE le 06/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00028029 référence 7104P01 2026 A 01300 Adresse de l'ancien propriétaire: le Saugy 71370 Saint-Étienne-en-Bresse
24/07/2026
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C.P.E.S. Mas Thibert
21/07/2026
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RICCARDI, THIBERT, Valérie Josiane, FICHET
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 30/06/2026 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Saone et Loire le 06/07/2026 sous le numéro 202628029 7104p01 2026a1300 Adresse de l'ancien propriétaire: 17 Rue du Jura 71500 Louhans
21/07/2026
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THIBERT, MATTHIEU, JEAN, STEPHANE, GAEL
14/07/2026
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