Bruno GENDROT lors des débats et Mme Annie SIMON lors du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Sophie A...divorcée X... ... 44470 CARQUEFOU Appelante

’erreur materielle rendu le 21 Décembre 2023 DEMANDEURS SAS ADP COURTAGE PLUS [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Maître Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON

* Par déclaration en date du 18 juin 2010, Simone X... a régulièrement formé opposition à l'arrêt du 12 mai 2010.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Simon X... ...

né le 01 Novembre 1953 ... 1205 GENEVE-SUISSE assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Lucien FELLI, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Simone Josette C..

C... de St Thibéry 34290 VALROS représenté par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SIMON, avocat au barreau de BEZIERS Madame Marie Christine CHAMPETIER DE Z... 1 place du Général

documents suivants : 1) l'intégralité de toutes les conventions APL ou ALT avec leurs annexes, certifiées conformes aux originaux, ainsi que les agréments relatifs à la résidence sociale sise au 5 avenue Simon

#Hartmut Simon mot Hauptzollamt Frankfurt am Main.#Begäran om förhandsavgörande: Hessisches Finanzgericht, Kassel - Tyskland.

X... qui ne fait pas lui-même l'objet d'une procédure collective de sorte qu'il ne peut, sinon à tort, invoquer les dispositions sur le dessaisissement du débiteur, en l'espèce la société Plabauto, qui

greffier, la chambre d'accusation s'est fondée sur la numérotation des actes d'appel ; que cette démarche était rationnelle dans la mesure où précisément, une des fonctions des numérotations continue est sinon

SIMON n'a pas constitué, n'a pas conclu.

des pièces du dossier que par lettre en date du 19 décembre 1984, la société SIMON FRERES L.T.D. a demandé l'autorisation de licencier pour motif économique M.

La demande de dommages et intérêts pour procédure abusive formée par la SAS SN POL SIMON : Il ressort des éléments versés aux débats que la SAS SN POL SIMON a adressé à la CARPA un chèque de 9 716 euros

Simon, dont le siège est ..., 2 / M.

Simon, magistrat désigné ; - et les observations de Me Renaud, substituant Me Neraudau, avocate de Mme C, en présence de la requérante et de Mme B, élève avocate.

Simon, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

a été débattue le 9 juin 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont

Simon, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.