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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2108296_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. L'EARL Ecurie Sylvain Roubaud a pour activité l'exploitation d'une carrière, la prise en pension et l'élevage de chevaux de course.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2009606_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. Le rapporteur, Signé L. BLa présidente, Signé G.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100005_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007174_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007214_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me Aboujaoude pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003444_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107092_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B s'est engagé dans l'armée de terre à compter du 1er octobre 1999.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006514_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Sechi, représentant la société Hivory.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104298_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022. La rapporteure, Signé C. D La présidente, Signé G.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307122_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Secchi, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202567_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
D de faire cesser le péril imminent résultant de l'état de l'immeuble à usage d'habitation situé sur la parcelle cadastrée section B n° 1 et de mettre en sécurité les hangars et le séchoir implantés sur
Source officielle15e Chambre A
6034838b2d82157120528a87
25 novembre 2016
25 novembre 2016
stopper immédiatement les travaux de démolition entrepris sur le toit terrasse ; Qu'aucune confusion n'est possible avec l'obligation de remise en son état d'origine de la construction à usage de sèche-linge
Source officielleChambre 1-5
6348fee263d497adffda3da9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
jardinière en béton au droit de la coursive desservant les appartements 106, 107, 108 et 109, pose dans le terrasson technique à l'arrière de l'appartement côté colline de plusieurs effets privatifs : séchoir
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
69adab46cdc6046d47f4e94d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SARL BATITED CONCEPT Pose de cloisons sèches [Adresse 1] RCS [Localité
Source officielleciv2
60794c369ba5988459c44f76
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Code civil ; Mais attendu qu'ayant relevé que la tente, à proximité de laquelle s'était déclenché l'incendie, avait été plantée, en période caniculaire, sur un terrain couvert d'herbes hautes et sèches
Source officielleciv3
61372500cd5801467741a26a
23 octobre 2007
23 octobre 2007
société Aviva assurances la somme de 2 000 euros, à la société AGF la somme de 2 000 euros, aux sociétés Ewoto et compagnie et Foncière Satis, ensemble, la somme de 2 000 euros et aux sociétés SMABTP et Seci
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d4
22 mai 2008
22 mai 2008
Estimant que le fonctionnement des séchoirs et étuves posaient toujours difficulté, la S.A.R.L.
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5cd20cdc6046d47deac36
16 juillet 2025
16 juillet 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL VENDEE RENOV a déclaré exercer l'activité suivante : Maçonnerie, isolation, cloisons sèches, carrelage, couverture.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)
69e6e537cdc6046d47f733c6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
DÉFENDEUR : Monsieur [O], [T] [A] [Adresse 4] Activité : Marché (vente petits électroménagers machines et équipements pour les restaurants hôtels vêtements et chaussures pour les particuliers riz pâtes sèches
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
6a0c2525cdc6046d472bc238
1 avril 2026
1 avril 2026
L'entreprise débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHE-SUR-YON sous le numéro 901 649 251 et a déclaré exercer l'activité suivante : Tous travaux de plâtrerie, cloisons sèches
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