Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000038470407
9 avril 2019
9 avril 2019
APPLICATION DES STIPULATIONS CONVENTIONNELLES RELATIVES A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL ROULANT AFFECTE A UNE ACTIVITE TOURISTIQUE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046679285
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Avenant n°1 A l'accord du 7 Oct 2016 sur les repos compensateurs et Récupérateurs du Personnel Roulant
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047965530
12 mai 2023
12 mai 2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL OU DE SERVICE - PERSONNEL ROULANT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048661095
29 juin 2023
29 juin 2023
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail sur le trimestre et a la rémunération mensuelle minimale du personnel roulant
Source officielle4ème Chambre
642fb7b0cece1704f57479d5
6 avril 2023
6 avril 2023
Le procès-verbal de réception du lot n°6 comporte 7 mentions « régler le volet roulant » dans diverses salles.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047721927
16 juin 2023
16 juin 2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL ROULANT SIGNE LE 29/11/2001
Source officielleKALI
KALITEXT000005679270
—
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Avenant n° 43 du 15 mai 2002 relatif aux salaires personnel roulants : grands routiers ou longue distance
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041636990
29 avril 2019
29 avril 2019
Avenant pour le personnel employé, ouvrier roulant et sédentaire sur l'aménagement du temps de travail au sein de Stef Transport Lille
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045539231
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de Travail - Personnel Roulant - Entrée en vigueur le 17/01/2021
Source officielleciv2
613720e7cd580146773ef5c2
2 mars 1989
2 mars 1989
rendu le 2 février 1989 par le tribunal d'instance de Cambrai, en matière électorale, le concernant, LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane
Source officielle5e Chambre
603547160dde37708e606d0f
19 mai 2016
19 mai 2016
La victime peut-elle se déplacer seule dans son logement, y compris en fauteuil roulant ' 4. La victime peut-elle s'installer seule dans son fauteuil roulant et en sortir seule ' 5.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047295827
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Avenant à l'accord d'entreprise sur la durée effective et l'organisation du temps de travail - Personnel roulant de l'établissement Transport de Noyant-Villages
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051826297
18 mars 2025
18 mars 2025
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise sur les heures supplémentaires et le lissage des heures du personnel roulant du 25 février 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051783908
3 mars 2025
3 mars 2025
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise sur les heures supplémentaires et le lissage des heures du personnel roulant du 17 février 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051746094
25 février 2025
25 février 2025
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise sur les heures supplémentaires et le lissage des heures du personnel roulant du 11 février 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051746443
24 février 2025
24 février 2025
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise sur les heures supplémentaires et le lissage des heures du personnel roulant du 14 février 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045932694
19 avril 2022
19 avril 2022
Accord Collectif d'Entreprise portant sur la modernisationdes classifications des personnels roulants dans le secteur du Transport Sanitaire au sein de la SARL BARTHES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037516127
27 août 2018
27 août 2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR DEUX SEMAINES CONSECUTIVES DU PERSONNEL ROULANT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043680085
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Evolution de l'organisation et de l'offre clients du Pôle Matériel Roulant et Harmonisation des rémunérations accessoires au sein de l'Unité des Ateliers de Championnet
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045192327
24 novembre 2021
24 novembre 2021
Accord d'entreprise de méthode dans le cadre des négociations portant sur l'aménagement du temps de travail du personnel roulant de la Sté Cars Hangard
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