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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2103320_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

performance technique de son produit, dénommé Celsior, est objectivement plus étendue que celle du produit proposé par Carnamedica, dès lors que Celsior permet la transplantation d'organes thoraciques (cœur, poumons

Source officielle

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TA

7ème chambre

DTA_2104238_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Les traitements mis en place par l'équipe de la clinique n'ont pas permis de sauver Mme B qui est décèdée le 10 septembre 2018 d'un œdème aigu du poumon à la suite d'un saignement diffus favorisé par la

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2001169_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Mme C, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308015_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

boisé situé sur son côté Ouest et qu'elle soit insérée entre deux zones construites classées en UD1 et UD2 est sans incidence sur la légalité du classement contesté dont l'objectif est de préserver le poumon

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402699_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

pas être dépourvu d'attaches personnelles et familiales dans son pays d'origine, nonobstant la présence en France de sa sœur et qu'il a déclaré être blessé à la main droite et avoir une maladie des poumons

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2405749_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

E soutient qu'il souffre d'un cancer du poumon métastasé le plaçant dans une situation de vulnérabilité telle que son transfert aux autorités allemandes méconnaitrait les dispositions précitées de l'article

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858d8cdc6046d4718cd20

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

bancaires respectivement de 1.000€ le 27 septembre, 1.000€ le 7 octobre et 21.000€ le 21 octobre 2021, dans les derniers jours de vie de son concubin [T] [U], en soins palliatifs pour un cancer du poumon

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd362dcdc6046d471edf5e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[F] [L] présentait un arrachement de la trachée, plusieurs fractures costales, une fracture de l’omoplate et de la clavicule, une perforation du poumon et était victime d’un AVC.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-126652

Admin. suprême

6 septembre 2013

6 septembre 2013

est en tachycardie, une grosseur existe au niveau du ventre, il existe un œdème pré-tibial   » et j’ai conseillé O², gaz du sang, inhalation de Ventoline, inhalation de Pulmikort, graphie des poumons

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0607JUD004771119

Admin. suprême

7 juin 2022

7 juin 2022

et du cœur, œdème du cerveau et des poumons, emphysème pulmonaire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ef74ef9f00086f6692

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Le 18 décembre au matin, l'assuré avait toujours des désagréments, des nausées et un sentiment d'oppression sur les poumons.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e5317a81daa831884f3b5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qu'une exposition durable et importante à l'amiante n'est pas nécessaire pour générer un risque élevé de développer une pathologie grave dès lors qu'il n'y a pas de seuil pour déclarer un cancer du poumon

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e5317a81daa831884f3b7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qu'une exposition durable et importante à l'amiante n'est pas nécessaire pour générer un risque élevé de développer une pathologie grave dès lors qu'il n'y a pas de seuil pour déclarer un cancer du poumon

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e5318a81daa831884f3b9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qu'une exposition durable et importante à l'amiante n'est pas nécessaire pour générer un risque élevé de développer une pathologie grave dès lors qu'il n'y a pas de seuil pour déclarer un cancer du poumon

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e5318a81daa831884f3bd

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qu'une exposition durable et importante à l'amiante n'est pas nécessaire pour générer un risque élevé de développer une pathologie grave dès lors qu'il n'y a pas de seuil pour déclarer un cancer du poumon

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e5318a81daa831884f3bf

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qu'une exposition durable et importante à l'amiante n'est pas nécessaire pour générer un risque élevé de développer une pathologie grave dès lors qu'il n'y a pas de seuil pour déclarer un cancer du poumon

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e531aa81daa831884f3c5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qu'une exposition durable et importante à l'amiante n'est pas nécessaire pour générer un risque élevé de développer une pathologie grave dès lors qu'il n'y a pas de seuil pour déclarer un cancer du poumon

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e531ba81daa831884f3c7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qu'une exposition durable et importante à l'amiante n'est pas nécessaire pour générer un risque élevé de développer une pathologie grave dès lors qu'il n'y a pas de seuil pour déclarer un cancer du poumon

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e531ba81daa831884f3c9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qu'une exposition durable et importante à l'amiante n'est pas nécessaire pour générer un risque élevé de développer une pathologie grave dès lors qu'il n'y a pas de seuil pour déclarer un cancer du poumon

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e531da81daa831884f3d3

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qu'une exposition durable et importante à l'amiante n'est pas nécessaire pour générer un risque élevé de développer une pathologie grave dès lors qu'il n'y a pas de seuil pour déclarer un cancer du poumon

Source officielle