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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b28
6 novembre 2001
6 novembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
61630e4ada3e3d3066036723
1 mars 2012
1 mars 2012
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 01 MARS 2012 Appel d'une décision (N° RG 2010JC1213) rendue par le Tribunal de
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87940
9 mars 2005
9 mars 2005
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89406
26 septembre 2007
26 septembre 2007
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a482
7 janvier 2008
7 janvier 2008
No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SCP CALAS SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 07 JANVIER
Source officielle2e Chambre
6032b20b7c58832950dcd9d8
7 décembre 2017
7 décembre 2017
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2017 N° 2017/ 467 Rôle N° 17/03957 Société FINCANTIERI CANTIERI NAVALI ITALIANI SPA C/ SASU COMPAGNIE DU PONANT
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87083
11 mai 2004
11 mai 2004
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE AUDIENCE SOLENNELLE - CHAMBRES CIVILES RÉUNIES ARRÊT DU MARDI 11 MAI 2004 Recours contre une décision (No R.G.99/1129 ) rendue par le Tribunal
Source officiellecr
61372513cd5801467741ac3f
1 juin 1999
1 juin 1999
elle a encore pu voir Lucette D... assise et en pleurs lui avouant cette fois, que Pascal Z... et Jacques A... lui avaient tripoté la poitrine, relevé sa jupe, et que l'un d'eux lui avait serré les poignets
Source officiellecr
êt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieuc/Georges Y
613726a3cd58014677427437
24 avril 2007
24 avril 2007
relations sexuelles avec la jeune fille et ne pas s'être posé de question sur son consentement, sachant par ailleurs qu'elle n'était pas bien puisqu'il avait été informé de ce qu'elle s'était entaillée le poignet
Source officiellecr
6137257ecd5801467741e3a3
13 mars 1996
13 mars 1996
Thierry L... avait fait valoir que, lors de son audition (D. 142), Marie-Claude O... avait déclaré qu'un individu l'avait saisie par le bras et l'avait pincée, que d'autres mains l'avaient agrippée au poignet
Source officiellecr
é pour rechercher s'il existe ou non des charges suffisantesc/Christian X
6137269ccd58014677427019
15 novembre 2005
15 novembre 2005
été obtenues par application ; qu'il note en particulier celle caractéristique sur le devant gauche du manteau ; qu'il remarque aussi que l'empiècement arrière de la manche droite de la veste et le poignet
Source officielle5ème chambre sociale PH
67875242fc8e837eda8a611c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
A compter du 21 juillet 2016, la salariée sera en arrêt de travail pour rechute de la maladie professionnelle et ce jusqu'au 11 juillet 2017, une opération du poignet droit étant intervenue de surcroît
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60320ae7f5e346430d5a3a97
14 mai 2018
14 mai 2018
[W] a subi lors de l'accident une fracture luxation de l'extrémité inférieure du poignet droit, associée à une fracture de la styloïde cubitale.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6865750772b7e1b6bf1d552b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ces séquelles au niveau du poignet impactent ses conditions d’existence.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035f
5 mars 2013
5 mars 2013
X... est apte à un poste : - sans manutention manuelle de charges > 10 kgs, - sans travail en force des mains et poignets -sans travail nécessitant que les coudes ne soient pas en appui Orienté vers AFPA
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204967_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
La SA Eau du Ponant a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 20 décembre 2010 au 31 décembre 2013.
Source officielleciv1
607940d19ba5988459c3f23b
23 février 1970
23 février 1970
DANS LA NUIT DU 30 AVRIL AU 1ER MAI 1964, SCHMITT A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER DE LA MAISON DE REPOS EXPLOITEE PAR L'UNION REGIONALE DES SOCIETES DE SECOURS MINIERES DE L'EST, ET S'EST FRACTURE LE POIGNET
Source officiellesoc
6079b28a9ba5988459c561ac
21 octobre 1965
21 octobre 1965
S'ETAIT PLAINT A UN CONTREMAITRE, ALORS QU'IL TRAVAILLAIT SUR UN TOUR, D'AVOIR RESSENTI UNE DOULEUR SUBITE AU POIGNET GAUCHE ET QUE LE CERTIFICAT ETABLI LE LENDEMAIN AVAIT FAIT ETAT D'UNE PETITE HERNIE
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2614051-2840515
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Ayant par ailleurs déclaré à la police qu’il avait vu deux hommes noirs poignarder S., il fut également inculpé d’entrave à la justice.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf6
15 juin 2006
15 juin 2006
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellePage 47 sur 281