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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2102292_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104105_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104493_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant
Source officielle1ère chambre
DTA_2400644_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400822_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
A été entendu au cours de l'audience le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314322_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Poyet, juge des référés ; - les observations orales de Me Lefebvre, représentant M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403483_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300099_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2409558_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Lefebvre comme juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 8 janvier 2025 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de M.
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000035284843
21 juillet 2017
21 juillet 2017
Amaury LEFÈVRE - Rejet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1116DEC006401300
16 novembre 2004
16 novembre 2004
Lefebvre (prétention ayant abouti au jugement principal du 7 septembre 1989).
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce9
27 mai 2021
27 mai 2021
[K] a été recruté en 1987 comme conducteur d'engins par la SA JEAN LEFEBVRE PACIFIQUE (JLP), puis comme chauffeur.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202507_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Jean-François Lefevere et Christophe Lefevere, respectivement président et directeur général du groupe, ne doit pas être prise en compte dans la base imposable à la taxe sur les salaires en l'absence d'exercice
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308571_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
A B, représenté par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er mars 2023 par lequel le préfet des
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007911019
15 avril 1996
15 avril 1996
C..., X..., B..., à Mme H..., à MM. le Du, Lefevbre, à Mmes E..., I..., Hermann, Humbert, Layer, Labasque, Roy, Bellard, à MM. F..., Pailleret, Carn, Frola et Couleau et au ministre de l'intérieur.
Source officielle1ère chambre section JEX
6528dfc6aaebb88318fda84d
10 octobre 2023
10 octobre 2023
[Z] [E] Mme [M] [D] C/ SA Banque CIC EST Formule exécutoire + CCC le 10 octobre 2023 à : SCP Solvel - Barrué SCP Rahola - Creusat - Lefèvre COUR
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2602023_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
requérante, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, de mettre à la charge de l’Etat une somme de 1 000 euros à verser à Me Lefebvre.
Source officiellecomm
6079d3239ba5988459c57b10
11 juillet 1988
11 juillet 1988
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Lefebure Normandie (société Lefebure) fait grief à l'arrêt attaqué (Bastia, 17 décembre 1985) de l'avoir condamnée à dédommager
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0e58c25a97f0381f5535
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Par acte sous seing privé du 24 novembre 1998, la Saged a cédé à la société Entreprise Jean Lefebvre (EJL) aux droits de laquelle vient désormais la société Vinci, son pôle d'activité travaux publics qui
Source officielle9ème chambre
DTA_2310028_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
enregistrée le 1er août 2023 au greffe du tribunal administratif de Versailles, et un mémoire complémentaire, enregistré le 14 octobre 2025, la société Shurgard France, représentée par la SELAFA CMS Francis Lefebvre
Source officiellePage 47 sur 856
LEFEBVRE, Alexane Monica, Sylvia, LEFEVBRE DE BORTOLI
07/02/2025
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FORMATION LEFEVBRE
20/08/2024
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FORMATION LEFEVBRE
30/03/2022
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LEFEVBRE, Alexane Monica, Sylvia, LEFEVBRE DE BORTOLI
04/02/2021
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EIRL LEFEVBRE BOURELLE CATHY LA FAUNE AUDOMAROISE, LEFEBVRE, Cathy, BOURELLE
31/07/2019
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